Centrale des marchés
Mission de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement d'une zone évènementielle éphémère au Parc des Expositions de MULHOUSE Date de remise des candidatures : 03/09/2019 12:00 Intitulé : Mission de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement d'une zone évènementielle éphémère au Parc des Expositions de MULHOUSE Objet :...
SAEM du Parc des Expositions de MULHOUSE
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Mission de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement d'une zone évènementielle éphémère au Parc des Expositions de MULHOUSE

Marché public ou privé
Référence du marché : 4734431

Date de clôture estimée : 03/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Rég Alsace (16/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Mission de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement d'une zone évènementielle éphémère au Parc des Expositions de MULHOUSE" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

MULHOUSE EXPO SAEML
AMENAGEMENT D'UNE ZONE EVENEMENTIELLE EPHEMERE AU PARC DES EXPOSITIONS DE
MULHOUSE RUE DE LA MERTZAU
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIRES
M:\AMEN_URB\Mulhouse\Parc Expo_Aleos_19-586\Dce\_1\CCP_1.docx EMCH + BERGER Page : 1/60
Date : 10/07/2019
CAHIER DES CLAUSES
PARTICULIÈRES
Maître de l'Ouvrage : MULHOUSE EXPO SAEML
Désignation des travaux : MISSION DE MAITRISE D'ŒUVRE RELATIVE A
L'AMENAGEMENT D'UNE ZONE EVENEMENTIELLE
EPHEMERE AU PARC DES EXPOSITIONS DE MULHOUSE
RUE DE LA MERTZAU
Date et heure limites de réception des offres : le 03 septembre 2019 à 12 h 00
MULHOUSE EXPO SAEML
AMENAGEMENT D'UNE ZONE EVENEMENTIELLE EPHEMERE AU PARC DES EXPOSITIONS DE
MULHOUSE RUE DE LA MERTZAU
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIRES
M:\AMEN_URB\Mulhouse\Parc Expo_Aleos_19-586\Dce\_1\CCP_1.docx EMCH + BERGER Page : 2/60
Date : 10/07/2019
SOMMAIRE
Pages
1. OBJET - INTERVENANTS - DISPOSITIONS GENERALES 6
1.1 OBJET DU MARCHE 6
1.2 TITULAIRE DU MARCHE 6
1.3 SOUS-TRAITANCE 6
1.4 CONTENU DE LA MISSION 6
1.4.1 ÉLEMENTS DE MISSION DE BASE : 7
1.4.2 MISSIONS COMPLEMENTAIRES 7
1.5 DECOMPOSITION EN TRANCHES ET EN LOTS 7
1.6 INTERVENANTS 8
1.6.1 MAITRE DE L'OUVRAGE 8
1.6.2 ASSISTANT AU MAITRE DE L'OUVRAGE 8
1.6.3 CONTROLE TECHNIQUE 8
1.6.4 COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE DES
TRAVAILLEURS (SPS) 8
1.7 PRESTATIONS INTERESSANT LA DEFENSE - OBLIGATION DE DISCRETION 8
1.8 DISPOSITIONS GENERALES 8
1.8.1 MESURES D'ORDRE SOCIAL - APPLICATION DE LA REGLEMENTATION DU TRAVAIL 8
1.8.2 DISPOSITIONS APPLICABLES EN CAS D'INTERVENANTS ETRANGERS OU DE TRAVAILLEURS
DETACHES 9
1.8.3 RESPONSABILITES ET ASSURANCES 10
1.8.4 ASSURANCES DE RESPONSABILITE CIVILE DE DROIT COMMUN 10
1.8.5 REALISATION DE PRESTATIONS SIMILAIRES 11
1.8.6 CLAUSES SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES 11
1.8.7 REPRESENTATION DU POUVOIR ADJUDICATEUR 11
1.8.8 NOTIFICATIONS 12
1.9 DESCRIPTION DU PROJET 12
2. PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE 14
3. PROPRIETE INTELLECTUELLE 15
3.1 DEFINITIONS 15
3.2 REGIME DES CONNAISSANCES ANTERIEURES 15
3.3 REGIME DES DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE 15
4. REMUNERATION - REGLEMENT DES COMPTES -
VARIATION DANS LES PRIX 21
4.1 REMUNERATION 21
4.1.1 GENERALITES 21
4.1.2 MONTANT 21
4.1.3 MODIFICATION 21
4.2 REGLEMENT DES COMPTES 21
4.2.1 MODALITES DE PAIEMENT DES AVANCES ACOMPTES, SOLDE ET INDEMNITES - INTERETS
MORATOIRES 21
4.2.2 RYTHME DE REGLEMENTS 22
4.2.3 REMUNERATION DES ELEMENTS DE MISSION 24
4.2.4 MODALITES PARTICULIERES DE PAIEMENT 24
4.2.5 ACOMPTE 25
4.2.6 DEMANDE DE PAIEMENT DU SOLDE ET DECOMPTE GENERAL 26
MULHOUSE EXPO SAEML
AMENAGEMENT D'UNE...

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