Centrale des marchés
Fourniture de gaz naturel et services associés pour la commune de Saint-Marcel. Date de remise des candidatures : 04/09/2019 18:00 Intitulé : Fourniture de gaz naturel et services associés pour la commune de Saint-Marcel. Objet : Fourniture de gaz naturel et service...
Commune de Saint-Marcel
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Fourniture de gaz naturel et services associés pour la commune de Saint-Marcel.

Marché public ou privé
Référence du marché : 4777587

Date de clôture estimée : 04/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
E-bourgogne (02/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Fourniture de gaz naturel et services associés pour la commune de Saint-Marcel." (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

COMMUNE DE SAINT-MARCEL
Département de Saône-et-Loire
POUVOIR ADJUDICATEUR
Mairie de Saint-Marcel
1, Place de l’Eglise
71 380 Saint-Marcel
CONTACT
mairie@saintmarcel.com
Marché public n°DST-2019-24
Cahier des Clauses Particulières
Fourniture de gaz naturel et services associés
Date limite de réception des offres : 4 septembre 2019 à 18h00
Contenu
Article 1 - Généralités ................................................................................................................... 3
Article 2 - Durée du marché ......................................................................................................... 3
Article 3 - Délai de validité des offres ......................................................................................... 3
Article 4 - Pièces constitutives du marché ................................................................................. 3
Article 5 – Prix du marché ............................................................................................................ 4
5.1 Composition du prix ............................................................................................................ 4
5.2 Application de la taxe à la valeur ajoutée ....................................................................... 4
5.3 Présentation des demandes de paiement ...................................................................... 4
5.4 Transmission des factures ................................................................................................ 5
5.5 Délai global de paiement ................................................................................................... 5
Article 6 – Consistance et évolution du marché ....................................................................... 5
6.1 Consistance du marché ..................................................................................................... 5
6.2 Augmentation ou réduction du marché ........................................................................... 5
ARTICLE 7 – VOLUMES CONCERNES ................................................................................... 6
ARTICLE 8 – CONDITIONS D’EXECUTION DU MARCHE .................................................. 6
8.1 Prise d’effet du marché ...................................................................................................... 6
8.2 Fourniture en gaz naturel .................................................................................................. 6
8.3 A l’échéance du marché .................................................................................................... 6
8.4 Suivi de l’exécution du marché ............................................................................................

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