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Démolition et reconstruction d'un mur en aile, renforcement du radier de l'ouvrage d'art de la RD446 sur le ruisseau de « Lescu » au PR5+245 sur la commune de VIELLE-TURSAN. Date de remise des candidatures : 27/03/2020 16:00 Intitulé : Démolition et reconstruction d'un mur en aile, renforcement du radier de l'ouvrage d'art de la RD446 sur le ruisseau de « Lescu ...
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Démolition et reconstruction d'un mur en aile, renforcement du radier de l'ouvrage d'art de la RD446 sur le ruisseau de « Lescu » au PR5+245 sur la commune de VIELLE-TURSAN.

Marché public ou privé
Référence du marché : 5116447

Date de clôture estimée : 27/03/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Landespublic (07/01/20)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Démolition et reconstruction d'un mur en aile, renforcement du radier de l'ouvrage d'art de la RD446 sur le ruisseau de « Lescu » au PR5+245 sur la commune de VIELLE-TURSAN." (annexes au CCTP.zip)
____________________________________________________________________________________________________
Affaire n° 20S0002 - Démolition et reconstruction d'un mur en aile, renforcement du radier de l'ouvrage d'art de la RD446 sur le ruisseau de Lescu au PR5+245 sur la commune de Vielle-Tursan.
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CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
(C.C.P.)
Le pouvoir adjudicateur : Département des Landes
Département des Landes
Direction de l'Aménagement
UTD Saint-Sever
Lotissement industriel de PÉRÉ
BP 30002
40501 SAINT-SEVER CEDEX
Cahier des Clauses Particulières numéro : 20S0002 du 02-01-2020
établi en application du Code de la commande publique et du CCAG Travaux, relatif à :
_______________________________________________________________________
Démolition et reconstruction d'un mur en aile, renforcement du radier de l'ouvrage d'art de la RD446 sur le ruisseau de « Lescu » au PR5+245 sur la commune de VIELLE TURSAN.
_______________________________________________________________________
Procédure adaptée simple en application de l'article R2123-1 1° du Code de la commande publique.
Date et heure limites de remise des offres : 27-03-2020 à 16:00
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
SOMMAIRE
Article 1 - Objet du contrat 3
Article 2 - Décomposition du contrat 3
2-1-Allotissement 3
2-2-Forme du contrat 3
Article 3 - Généralités 3
3-1-Pièces contractuelles 3
3-2-Protection de la main d'oeuvre et clause sociale 3
3-3-Réparation des dommages 5
3-4-Assurances 5
3-5-Autres obligations 5
Article 4 - Durée du contrat - Délai d'exécution des prestations 7
4-1-Durée du contrat - Délai d'exécution 7
4-2-Pénalités de retard 7
4-3-Prolongation du délai d'exécution 7
Article 5 - Prix et règlement 8
5-1-Contenu des prix 8
5-2-Variation des prix 8
5-3-Modalités de règlement 9
5-4-Périodicité des paiements 10
5-5-Avance 10
5-6-Sûretés 10
5-7-Approvisionnements 10
5-8-Pénalités autres que retard et réfactions 10
Article 6 - Conditions d'exécution des prestations 11
6-1-Lieu d'exécution 11
6-2-Intervenants 11
6-3-Implantation des ouvrages 12
6-4-Période de préparation - Programme d'exécution des travaux 12
6-5-Plans d'exécution - Notes de calcul - Etudes de détail 13
6-6-Ordre de service 13
6-7-Organisation, hygiène et sécurité des chantiers 13
6-8-Registre de chantier 13
6-9-Clauses techniques 13
Article 7 - Réception et garanties 13
7-1-Réception 13
7-2-Réception partielle et mise à disposition de certains ouvrages ou parties d'ouvrage 14
7-3-Documents fournis après exécution 14
7-4-Garantie de parfait achèvement 14
7-5-Garanties pa...

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