Centrale des marchés
Réalisation des trottoirs, renforcement du radier et rejointoiement de l'intrados de l'ouvrage d'art de la RD 7 sur le ruisseau au PR 34+300 sur la commune d'ARSAGUE. Date de remise des candidatures : 27/03/2020 16:00 Intitulé : Réalisation des trottoirs, renforcement du radier et rejointoiement de l'intrados de l'ouvrage d'art de la RD 7 sur le ruisseau ...
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Réalisation des trottoirs, renforcement du radier et rejointoiement de l'intrados de l'ouvrage d'art de la RD 7 sur le ruisseau au PR 34+300 sur la commune d'ARSAGUE.

Marché public ou privé
Référence du marché : 5111271

Date de clôture estimée : 27/03/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Landespublic (02/01/20)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Réalisation des trottoirs, renforcement du radier et rejointoiement de l'intrados de l'ouvrage d'art de la RD 7 sur le ruisseau au PR 34+300 sur la commune d'ARSAGUE." (annexes au CCTP.zip)
____________________________________________________________________________________________________
Affaire n° 20S0001 - Réalisation des trottoirs, renforcement du radier et rejointoiement de l'intrados de l'ouvrage d'art de la RD 7 sur le ruisseau au PR 34+300 sur la commune d'ARSAGUE.
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CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
(C.C.P.)
Le pouvoir adjudicateur : Département des Landes
Département des Landes
Direction de l'Aménagement
UTD Saint-Sever
Lotissement industriel de PÉRÉ
BP 30002
40501 SAINT-SEVER CEDEX
Cahier des Clauses Particulières numéro : 20S0001 du 02-01-2020
établi en application du Code de la commande publique et du CCAG Travaux, relatif à :
_______________________________________________________________________
Réalisation des trottoirs, renforcement du radier et rejointoiement de l'intrados de l'ouvrage d'art de la RD 7 sur le ruisseau au PR 34+300 sur la commune d'ARSAGUE.
_______________________________________________________________________
Procédure adaptée simple en application de l'article R2123-1 1° du Code de la commande publique.
Date et heure limites de remise des offres : 27-03-2020 à 16:00
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
SOMMAIRE
Article 1 - Objet du contrat 3
Article 2 - Décomposition du contrat 3
2-1-Allotissement 3
2-2-Forme du contrat 3
Article 3 - Généralités 3
3-1-Pièces contractuelles 3
3-2-Protection de la main d'oeuvre et clause sociale 3
3-3-Réparation des dommages 5
3-4-Assurances 5
3-5-Autres obligations 5
Article 4 - Durée du contrat - Délai d'exécution des prestations 7
4-1-Durée du contrat - Délai d'exécution 7
4-2-Pénalités de retard 7
4-3-Prolongation du délai d'exécution 7
Article 5 - Prix et règlement 8
5-1-Contenu des prix 8
5-2-Variation des prix 8
5-3-Modalités de règlement 9
5-4-Périodicité des paiements 10
5-5-Avance 10
5-6-Sûretés 10
5-7-Approvisionnements 11
5-8-Pénalités autres que retard et réfactions 11
Article 6 - Conditions d'exécution des prestations 11
6-1-Lieu d'exécution 11
6-2-Intervenants 12
6-3-Implantation des ouvrages 12
6-4-Période de préparation - Programme d'exécution des travaux 12
6-5-Plans d'exécution - Notes de calcul - Etudes de détail 13
6-6-Ordre de service 13
6-7-Organisation, hygiène et sécurité des chantiers 13
6-8-Registre de chantier 14
6-9-Clauses techniques 14
Article 7 - Réception et garanties 14
7-1-Essais et contrôle des ouvrages en cours de travaux 14
7-2-Réception 14
7-3-Réception partielle et mise à disposition de certains ouvrages ou parties d'ouvrage 14
7-4-Documents fournis après exécution 14
7-5-Garantie de p...

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