Centrale des marchés
Réparation des murs en aile aval, passivation aciers avec enrobage par projection de béton micro-fibré, enduits et ragréages culées et pile de l’Ouvrage d’Art RD 352E PR 0+470 commune de REN Date de remise des candidatures : 27/03/2020 16:00 Intitulé : Réparation des murs en aile aval, passivation aciers avec enrobage par projection de béton micro-fibré, enduits et ragréages cul...
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Réparation des murs en aile aval, passivation aciers avec enrobage par projection de béton micro-fibré, enduits et ragréages culées et pile de l’Ouvrage d’Art RD 352E PR 0+470 commune de REN

Marché public ou privé
Référence du marché : 5110006

Date de clôture estimée : 27/03/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Landespublic (31/12/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Réparation des murs en aile aval, passivation aciers avec enrobage par projection de béton micro-fibré, enduits et ragréages culées et pile de l’Ouvrage d’Art RD 352E PR 0+470 commune de REN" (commun/Cahier des Charges AC.pdf)
____________________________________________________________________________________________________
Affaire n° 19S0374 - Réparation des murs en aile aval, passivation aciers enduits et ragréages culées et pile OA RD 352E PR 0+470 commune de RENUNG
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CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
(C.C.P.)
Le pouvoir adjudicateur : Département des Landes
Département des Landes
Direction de l'Aménagement
Utd Saint-Sever
Lotissement industriel de Péré
BP 30002
40501 SAINT-SEVER
Cahier des Clauses Particulières numéro : 19S0374 du 24-12-2019
Etabli en application du Code de la commande publique, relatif à :
_______________________________________________________________________
Réparation des murs en aile aval, passivation aciers enduits et ragréages culées et pile OA RD 352E PR 0+470 commune de RENUNG
_______________________________________________________________________
Procédure adaptée simple en application de l'article R2123-1 1° du Code de la commande publique.
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
SOMMAIRE
Article 1 - Objet du contrat 3
Article 2 - Décomposition du contrat 3
2-1-Allotissement 3
2-2-Forme du contrat 3
Article 3 - Généralités 3
3-1-Pièces contractuelles 3
3-2-Protection de la main d'oeuvre et clause sociale 3
3-3-Réparation des dommages 4
3-4-Assurances 5
3-5-Autres obligations 5
Article 4 - Durée du contrat - Délai d'exécution des prestations 7
4-1-Durée du contrat - Délai d'exécution 7
4-2-Pénalités de retard 7
4-3-Prolongation du délai d'exécution 7
Article 5 - Prix et règlement 7
5-1-Contenu des prix 7
5-2-Variation des prix 8
5-3-Modalités de règlement 9
5-4-Périodicité des paiements 10
5-5-Avance 10
5-6-Sûretés 10
5-7-Approvisionnements 10
5-8-Pénalités autres que retard et réfactions 11
Article 6 - Conditions d'exécution des prestations 11
6-1-Lieu d'exécution 11
6-2-Intervenants 11
6-3-Implantation des ouvrages 12
6-4-Période de préparation - Programme d'exécution des travaux 12
6-5-Ordre de service 13
6-6-Organisation, hygiène et sécurité des chantiers 13
6-7-Registre de chantier 13
Article 7 - Réception et garanties 13
7-1-Réception 13
7-2-Réception partielle et mise à disposition de certains ouvrages ou parties d'ouvrage 14
7-3-Garantie de parfait achèvement 14
7-4-Garanties particulières 14
Article 8 - Résiliation 14
Article 9 - Litiges et différends 14
Article 10 - Dérogations aux documents généraux 14
Article 1 - Objet du contrat
Les stipulations du présent Cahier des Clauses Particulières concernent les prestations suivantes :
Réparation des murs en aile aval, passivat...

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