Centrale des marchés
Fourniture de barquettes et opercules alimentaires Date de remise des candidatures : 17/02/2020 12:00 Intitulé : Fourniture de barquettes et opercules alimentaires Objet : Les prestations, objets de la présente consultation concernent : ...
CD91 - Conseil départemental de l'Essonne
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Fourniture de barquettes et opercules alimentaires

Marché public ou privé
Référence du marché : 5133517

Date de clôture estimée : 17/02/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (15/01/20)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Fourniture de barquettes et opercules alimentaires" (commun/Cahier des Charges AC.pdf)

Page 1 sur 21
ACCORD-CADRE DE FOURNITURE
Conseil Départemental de l’Essonne
Direction de l’éducation et des collèges
Service restauration scolaire et production des repas
Hôtel du département
Boulevard de France
EVRY COURCOURONNES
91012 EVRY CEDEX
FOURNITURE DE BARQUETTES ET OPERCULES ALIMENTAIRES
POUR LE DEPARTEMENT DE L’ESSONNE
Cahier des Clauses Particulières
Page 2 sur 21
ARTICLE 1. OBJET DE LA CONSULTATION - DISPOSITONS GENERALES 4
1.1 - Objet du marché 4
1.2 – Mode de passation 4
1.3 – Type de contrat 4
1.4 – Décomposition de la consultation 4
ARTICLE 2. CONDITIONS DE LA CONSULTATION 4
2.1- Délai de validité des offres 4
2.2- Conditions de participation des candidats 4
2.3- Variantes et Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) 5
2.4 - RGPD 5
ARTICLE 3. CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT 6
3.1- Durée du marché et délais d’exécution 6
3.2- Mode de règlement des marchés et modalités de financement 6
ARTICLE 4. PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHÉ 7
4.1 Les pièces constitutives des marchés : 7
4.2 Pièces à remettre au titulaire – Cession ou nantissement des créances 7
ARTICLE 5 NATURE DES PRESTATIONS DE FOURNITURES 7
5.1 Eléments de contexte 7
5.2 Spécifications techniques des prestations de fournitures attendues 8
5.3 Continuité des prestations 9
5.3.1 Rupture de stock 9
5.3.2 Arrêt de commercialisation de référence 9
5.4 Réunion de lancement 10
ARTICLE 6 CONDITIONS D’EXECUTION DES PRESTATIONS 10
6.1 Obligations générales des parties 10
6.2 Cotraitance 10
6.3 Etablissement de devis 10
6.4 Emission des bons de commande 11
6.5 Représentation 11
6.6 Conditions de livraison, stockage, emballage,transport 12
6.7 Développement durable 12
ARTICLE 7 OPERATIONS DE VÉRIFICATIONS – DÉCISIONS APRES VÉRIFICATIONS 13
7.1 Opérations de vérification 13
7.2 Admission – ajournement - réfaction 13
ARTICLE 8 TRANSFERT DE PROPRIETE 13
ARTICLE 9 CONFIDENTIALITÉ 13
ARTICLE 10 DOCUMENTS REMIS AU TITULAIRE 13
ARTICLE 11 CLAUSES DE FINANCEMENT DE SÉCURITÉ 13
11.1 Garantie financière 13
11.2 Avance 13
ARTICLE 12 SOUS TRAITANT(S) 13
ARTICLE 13 MODALITÉS DE DÉTERMINATION DES PRIX 13
13.1 Caractéristiques des prix pratiqués 14
13.2 Variation des prix 14
13.3 Application de la TVA 14
13.4 Offres promotionnelles 15
ARTICLE 14 MODALITÉS DE REGLEMENT DES COMPTES 15
14.1 Répartition des paiements 15
14.2 Acomptes et paiements partiels définitifs 15
14.3 Présentation des demandes de paiements 16
ARTICLE 15 PÉNALITES ET PRIME 16
15.1 Pénalités de retard 16
15.2 Pénalité pour mauvaises éxécution 17
Page 3...

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