Centrale des marchés
PETITES FOURNITURES MEDICALES Date de remise des candidatures : 07/10/2019 12:00 Intitulé : PETITES FOURNITURES MEDICALES Objet : Les stipulations du présent marché concernent l’acquisition de petites fournitures méd...
CD91 - Conseil départemental de l'Essonne
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PETITES FOURNITURES MEDICALES

Marché public ou privé
Référence du marché : 4839405

Date de clôture estimée : 07/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (03/09/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "PETITES FOURNITURES MEDICALES" (DCE ADAP 3/CAHIER DES CHARGES.pdf)

Page 1 sur 19
ACCORD-CADRE DE FOURNITURES
Conseil Départemental de l’Essonne
Direction de la Protection Maternelle et Infantile et de la Santé
Service Expertise santé
Hôtel du département
Boulevard de France
EVRY COURCOURONNES
91012 EVRY CEDEX
PETITES FOURNITURES MEDICALES
Cahier des Clauses Particulières
CCP
Page 2 sur 19
ARTICLE 1. OBJET DE LA CONSULTATION - DISPOSITONS GENERALES 4
1.1 - Objet du marché 4
1.2 – Mode de passation 4
1.3 – Type de contrat 4
1.4 – Décomposition de la consultation 4
1.5 Marchés similaires 4
ARTICLE 2. CONDITIONS DE LA CONSULTATION 4
2.1- Délai de validité des offres 4
2.2- Conditions de participation des candidats 4
2.3- Variantes et Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) 5
Le marché ne comporte pas de PSE. 5
ARTICLE 3. CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT 5
3.1- Durée du marché et délais d’exécution 5
3.2- Mode de règlement des marchés et modalités de financement 6
ARTICLE 4. PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHÉ 6
4.1 Les pièces constitutives du (ou des) marchés : 6
4.2 Pièces à remettre au titulaire – Cession ou nantissement des créances 6
ARTICLE 5 NATURE DES PRESTATIONS 6
ARTICLE 6 CONDITIONS D’EXECUTION DES PRESTATIONS 8
6.1 Obligations générales des parties 8
6.2 Cotraitance 9
6.3 Emission des ordres de service 9
6.4 Emission des bons de commande - devis 9
6.5 Représentation 10
6.6 Conditions de livraison 10
6.7 Développement durable 12
6.8 Clause sociale 12
ARTICLE 7 OPERATIONS DE VÉRIFICATIONS – DÉCISIONS APRES VÉRIFICATIONS 12
7.1 Opérations de vérification 12
7.2 Admission – ajournement - réfaction 12
ARTICLE 8 TRANSFERT DE PROPRIETE – GARANTIE 12
ARTICLE 9 CONFIDENTIALITÉ 12
ARTICLE 10 DOCUMENTS REMIS AU TITULAIRE 13
ARTICLE 11 CLAUSES DE FINANCEMENT DE SÉCURITÉ 13
11.1 Garantie financière 13
11.2 Avance 13
ARTICLE 12 SOUS TRAITANT(S) 13
ARTICLE 13 MODALITÉS DE DÉTERMINATION DES PRIX 13
ARTICLE 14 MODALITÉS DE REGLEMENT DES COMPTES 14
14.1 - Répartition des paiements 14
14.2 Acomptes et paiements partiels définitifs 15
14.3 Présentation des demandes de paiements 15
ARTICLE 15 PÉNALITES ET PRIME 16
15.1 Pénalité pour non-conformité des livraisons 16
15.2 Pénalité pour non-respect des délais de péremption des produits 16
15.3 Pénalité pour non-respect des conditions de livraison 16
15.4 Pénalité pour non-respect du délai de livraison 16
15.5 Pénalité pour non-respect des délais en cas de livraison partielle 16
15.6 Pénalité pour non-respect des formalités en cas de rupture de référence 17
15.7 Pénalités pour absence et retard aux réunions 17

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