Centrale des marchés
Mission de maîtrise d’œuvre relative aux travaux de mise en conformité des parkings du personnel et du centre-ville d’Antony et à la création d’une rampe d’accès Date de remise des candidatures : 09/10/2019 12:00 Intitulé : Mission de maîtrise d’œuvre relative aux travaux de mise en conformité des parkings du personnel et du centre-ville d’Antony et ...
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Mission de maîtrise d’œuvre relative aux travaux de mise en conformité des parkings du personnel et du centre-ville d’Antony et à la création d’une rampe d’accès

Marché public ou privé
Référence du marché : 4801190

Date de clôture estimée : 09/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (13/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Mission de maîtrise d’œuvre relative aux travaux de mise en conformité des parkings du personnel et du centre-ville d’Antony et à la création d’une rampe d’accès" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Appel d’offres ouvert
Consultation lancée en application des articles R. 2124-1, R. 2161-2 à R. 2161-5
du Code de la Commande Publique
Marché public de prestations intellectuelles
Ville d’Antony
Direction Générale des Services Techniques
Centre Technique Municipal – Service Bâtiment.
10 avenue François Arago – 92160 ANTONY
Téléphone : 01.55.59.22.33 / Télécopie : 01.40.96.99.70
Cahier des Clauses Particulières
Mission de maîtrise d’œuvre relative aux travaux de
mise en conformité des parkings du personnel et du
centre-ville d’Antony et à la création d’une rampe
d’accès
Cahier des Clauses Particulières
Mission de maîtrise d’œuvre relative aux travaux de mise en conformité des parkings du personnel
et du centre-ville d’Antony et à la création d’une rampe d’accès
Edition du 9 août 2019
Page 2 sur 30
Sommaire
Article 1 – Objet du marché et dispositions générales 4
1.1 – Objet des prestations 4
1.2 – Forme de la consultation 4
1.3 – Décomposition de la consultation 4
1.4 – Variantes et option 5
1.5 – Sous-traitance 5
1.6 – Assurances 5
1.7 - Intervenants 5
Article 2 – Pièces constitutives du marché 7
2.1 – Pièces particulières 7
2.2 – Pièces générales 7
Article 3 – Durée du marché – délais d'exécution – pénalités 8
3.1 – Durée du marché 8
3.2 – Délais d'exécution 8
3.3 – Prolongation du délai d’exécution 13
3.4 – Pénalités 13
3.4.1. Pénalités de retard 13
3.4.2. Autres pénalités 14
Article 4 –Prix et règlement des comptes 15
4.1 – Contenu des prix 15
4.2 – Rémunération du maître d’œuvre 15
4.3 – Variation des prix 16
4.3.1 – Modalités de variation des prix 16
4.3.2 – Formule de révision 16
4.3.3 – Clause de sauvegarde 17
4.4 – Présentation des demandes de paiement 17
4.5 – Paiements des sous-traitants 19
4.6 – Droit d’utilisation avant paiement 19
4.7 – Clauses de financement et de sûreté 19
4.7.1 – Avance 19
4.5.2 – Retenue de garantie 19
4.8 – Délai de paiement 19
4.9 – Déchéance quadriennale 19
Article 5 – Définition des prestations pour chaque tranche 20
Article 6 – Modalités d’exécution du marché – Engagements du Maître d’Œuvre 29
6.1 – Informations réciproques des contractants 29
6.1.1 – Informations données par le maître d’ouvrage au maître d’œuvre pendant l’exécution du marché 29
6.1.2 – Informations données par le maître d’œuvre au maître d’ouvrage durant l’exécution du marché 29
6.1.3 – Protection de la main d’œuvre et conditions de travail durant l’exécution des prestations ...

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