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Réalisation de 39 vidéos de Mulhouse Alsace Agglomération Date de remise des candidatures : 28/08/2019 11:30 Intitulé : Réalisation de 39 vidéos de Mulhouse Alsace Agglomération Objet : Réalisation de 39 vidéos de Mulhouse Alsace Agglomération ...
Mulhouse Alsace Agglomération
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Réalisation de 39 vidéos de Mulhouse Alsace Agglomération

Marché public ou privé
Référence du marché : 4788255

Date de clôture estimée : 28/08/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Rég Alsace (07/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Réalisation de 39 vidéos de Mulhouse Alsace Agglomération" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

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Affaire n° 19S0065 - Réalisation de 39 vidéos de Mulhouse Alsace Agglomération Page 1/10
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
(C.C.P.)
Le pouvoir adjudicateur :
Mulhouse Alsace Agglomération
2 rue Pierre et Marie Curie
68948 Mulhouse Cedex 9
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Réalisation de 39 vidéos de Mulhouse Alsace Agglomération
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Affaire n° 19S0065 - Réalisation de 39 vidéos de Mulhouse Alsace Agglomération Page 2/10
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
SOMMAIRE
1. - Objet du marché
2. - Décomposition du marché
2.1. - Allotissement
2.2. - Forme du marché
3. - Généralités
3.1. - Pièces contractuelles
3.2. - Protection de la main d'oeuvre et clause sociale
3.3. - Protection de l'environnement
3.4. - Réparation des dommages
3.5. - Assurances
3.6. - Autres obligations
4. - Durée du marché - Délai d'exécution des prestations
4.1. - Durée du marché - Délai d'exécution
4.2. - Exécution complémentaire
4.3. - Pénalités de retard
4.4. - Primes pour réalisation anticipée des prestations
5. - Prix et règlement
5.1. - Contenu des prix
5.2. - Variation des prix
5.3. - Modalités de règlement
5.4. - Périodicité des paiements
5.5. - Avance
5.6. - Sûretés
5.7. - Pénalités diverses
5.8. - Pénalités d'indisponibilité
6. - Conditions d'exécution des prestations
6.1. - Lieu d'exécution
6.2. - Conditions d'exécution des prestations
6.3. - Clauses techniques
7. - Constatation de l'exécution et garantie
7.1. - Vérifications
7.2. - Admission
7.3. - Garantie
8. - Dispositions diverses
8.1. - Dématérialisation des échanges pendant l'exécution des prestations
8.2. - Autres dispositions
9. - Résiliation
10. - Litiges et différends
11. - Dérogations aux documents généraux
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Affaire n° 19S0065 - Réalisation de 39 vidéos de Mulhouse Alsace Agglomération Page 3/10
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
Article 1 - Objet du contrat
Les stipulations du présent Cahier des Clauses Particulières concernent les prestations suivantes :
Réalisation de 39 vidéos de Mulhouse Alsace Agglomération « m2A et moi »
Art...

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