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Prestations d’animation et de décoration à l’occasion des vœux de la Municipalité 2020 Date de remise des candidatures : 11/09/2019 17:00 Intitulé : Prestations d’animation et de décoration à l’occasion des vœux de la Municipalité 2020 Objet : Prestations d’animation et de...
Mairie d'Issy les Moulineaux
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Prestations d’animation et de décoration à l’occasion des vœux de la Municipalité 2020

Marché public ou privé
Référence du marché : 4736652

Date de clôture estimée : 11/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (17/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Prestations d’animation et de décoration à l’occasion des vœux de la Municipalité 2020" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

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C.C.P - Prestations d’animation et de décoration à l’occasion des vœux de la Municipalité 2020
VILLE D'ISSY LES MOULINEAUX
Prestations d’animation et de décoration à l’occasion des vœux de
la Municipalité 2020
Cahier des clauses particulières
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C.C.P - Prestations d’animation et de décoration à l’occasion des vœux de la Municipalité 2020
SOMMAIRE
ARTICLE 1 – CARACTERISTIQUES PRINCIPALES DU MARCHE............................................................... 4
1.1 - Objet du marché .................................................................................................................................... 4
1.3 - Identification des parties contractantes ................................................................................................. 4
1.4 - Décomposition du marché ..................................................................................................................... 5
1.5 - Forme et durée ...................................................................................................................................... 5
1.6 - Sous-traitance ....................................................................................................................................... 5
1.7 - Cotraitance ............................................................................................................................................ 6
ARTICLE 2 - PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE ................................................................................... 6
ARTICLE 3 – MODALITES D’EXECUTION DES PRESTATIONS .................................................................. 6
3.1 - Lot n°1 : Prestations de décoration du vendredi 10 au dimanche 12 janvier 2020 inclus .................... 6
3.2 - Lot n°2 : Fourniture, montage et démontage d’appareils d’éclairage du vendredi 10 au dimanche 12
janvier 2020 inclus ......................................................................................................................................... 7
3.2 - Lot n°3 : Prestations d’animation des soirées du vendredi 10 au samedi 11 janvier 2020 inclus ........ 9
ARTICLE 4 : DELAIS D’EXECUTION DES PRESTATIONS ........................................................................... 9
ARTICLE 5 : NATURE DES PRIX .................................................................................................................... 9
5.1 - Contenu des prix ................................................................................................................................... 9
5.2 - Révision du prix ..................................................................................................................................... 9
ARTICLE 6 : CONDITIONS DE LIVRAISON .......

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