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Prestations de restauration à l’occasion des vœux de la Municipalité 2020 Date de remise des candidatures : 26/08/2019 17:00 Intitulé : Prestations de restauration à l’occasion des vœux de la Municipalité 2020 Objet : Prestations de restauration à l’occasion d...
Mairie d'Issy les Moulineaux
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Prestations de restauration à l’occasion des vœux de la Municipalité 2020

Marché public ou privé
Référence du marché : 4726340

Date de clôture estimée : 26/08/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (12/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Prestations de restauration à l’occasion des vœux de la Municipalité 2020" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

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C.C.P - Prestations de restauration à l’occasion des vœux de la Municipalité 2020
VILLE D'ISSY LES MOULINEAUX
Prestations de restauration à l’occasion des vœux de la
Municipalité 2020
Cahier des clauses particulières
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C.C.P - Prestations de restauration à l’occasion des vœux de la Municipalité 2020
SOMMAIRE
ARTICLE 1 – CARACTERISTIQUES PRINCIPALES DU MARCHE............................................................... 3
1.1 - Objet du marché .................................................................................................................................... 3
1.3 - Identification des parties contractantes ................................................................................................. 3
1.4 - Forme et durée du marché .................................................................................................................... 4
1.5 - Sous-traitance ....................................................................................................................................... 4
1.6 - Cotraitance ............................................................................................................................................ 4
ARTICLE 2 - PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE ................................................................................... 4
ARTICLE 3 – MODALITES D’EXECUTION DES PRESTATIONS .................................................................. 5
ARTICLE 4 : DELAIS D’EXECUTION DES PRESTATIONS ........................................................................... 7
ARTICLE 5 : NATURE DES PRIX .................................................................................................................... 8
5.1 - Contenu des prix ................................................................................................................................... 8
5.2 - Révision du prix ..................................................................................................................................... 8
5.3 - Formalités d’émission des bons de commandes .................................................................................. 8
ARTICLE 6 : CONDITIONS DE LIVRAISON .................................................................................................... 8
6.1 - Emballage .............................................................................................................................................. 8
6.2 - Risques inhérents au transport ............................................................................................................. 8
ARTICLE 7 : CLAUSES DE FINANCEMENT ET DE SURETE ....................................................................... 8
7.1 - Retenue de garantie ...............

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