Centrale des marchés
Prestation d'assistance météorologique Date de remise des candidatures : 28/08/2019 11:30 Intitulé : Prestation d'assistance météorologique Objet : Prestation d'assistance météorologique
Mulhouse Alsace Agglomération
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Prestation d'assistance météorologique

Marché public ou privé
Référence du marché : 4722383

Date de clôture estimée : 28/08/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Rég Alsace (11/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Prestation d'assistance météorologique" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

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Affaire n° 19S0053 - Prestation d'assistance météorologique Page 1/17
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
(C.C.P.)
Le pouvoir adjudicateur :
Mulhouse Alsace Agglomération
2 rue Pierre et Marie Curie
68948 Mulhouse Cedex 9
_______________________________________________________________________
Prestation d'assistance météorologique
_______________________________________________________________________
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Affaire n° 19S0053 - Prestation d'assistance météorologique Page 2/17
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
SOMMAIRE
Article 1 - Objet du contrat ..................................................................................................................... 3
Article 2 - Décomposition du contrat ..................................................................................................... 3
2-1-Allotissement ................................................................................................................................. 3
2-2-Forme du contrat ........................................................................................................................... 3
Article 3 - Généralités ............................................................................................................................ 4
3-1-Pièces contractuelles ..................................................................................................................... 4
3-2-Protection de la main d'œuvre et clause sociale ........................................................................... 4
3-3-Réparation des dommages ........................................................................................................... 5
3-4-Assurances .................................................................................................................................... 5
3-5-Autres obligations .......................................................................................................................... 5
Article 4 - Durée du contrat - Délai d'exécution des prestations ........................................................... 6
4-1-Durée du contrat - Délai d'exécution ............................................................................................. 6
4-2-Exécution complémentaire ............................................................................................................ 7
4-3-Pénalités de retard .......................................................

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