Centrale des marchés
Fourniture et livraison de carburants pour les services portuaires de la Région Occitanie Date de remise des candidatures : 27/08/2019 12:00 Intitulé : Fourniture et livraison de carburants pour les services portuaires de la Région Occitanie Objet : Fourniture et livraison de...
Région Occitanie
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires

Fourniture et livraison de carburants pour les services portuaires de la Région Occitanie

Marché public ou privé
Référence du marché : 4702057

Date de clôture estimée : 27/08/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Rég Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées (04/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Fourniture et livraison de carburants pour les services portuaires de la Région Occitanie" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE
SERVICES
Fourniture et livraison de carburants pour
les services portuaires de la région Occitanie
REGION OCCITANIE
Madame la Présidente, Carole DELGA
201 Avenue de la Pompignane
34064 Montpellier CEDEX 2
SOMMAIRE
1 - Dispositions générales du contrat ................................................................................... 3
1.1 - Objet du contrat ............................................................................................................. 3
1.2 - Décomposition du contrat ........................................................................................... 3
1.3 - Type d'accord-cadre ...................................................................................................... 3
1.4 - Conditions d'attribution des bons de commande .............................................. 3
1.5 - Développement durable .............................................................................................. 4
2 - Pièces contractuelles ............................................................................................................. 4
3 - Durée et délais d'exécution ................................................................................................ 4
3.1 - Durée du contrat ............................................................................................................ 4
3.2 - Reconduction.................................................................................................................... 4
4 - Prix ............................................................................................................................................... 5
4.1 - Caractéristiques des prix pratiqués ........................................................................ 5
4.2 - Modalités de variation des prix ................................................................................. 5
4.3 - Clause de sauvegarde .................................................................................................. 5
5 - Garanties Financières ........................................................................................................... 5
6 - Avance ........................................................................................................................................ 6
6.1 - Conditions de versement et de remboursement ............................................... 6
6.2 - Garanties financières de l'avance ............................................................................ 6
7 - Modalités de règlement des comptes ............................................................................. 6
7.1 - Acomptes et paiements partiels définitifs ....................................

Pour consulter l'intégralité du document vous devez télécharger le DCE ou vous rendre sur le profil de l'acheteur.
Vous avez une question ? Contactez-nous