Centrale des marchés
Fourniture de conteneurs de transport et de stockage thermoformés 2019-091 Date de remise des candidatures : 17/09/2019 12:00 Intitulé : Fourniture de conteneurs de transport et de stockage thermoformés 2019-091 Objet : Fourniture de conteneurs de transport et ...
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Fourniture de conteneurs de transport et de stockage thermoformés 2019-091

Marché public ou privé
Référence du marché : 4788260

Date de clôture estimée : 17/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achat-hopital (07/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Fourniture de conteneurs de transport et de stockage thermoformés 2019-091" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

CCP : Conteneurs de transport et de stockage 2019-091
CCP
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
N° 2019-091
FOURNITURE DE CONTENEURS DE TRANSPORT ET DE STOCKAGE
THERMOFORMES
La procédure est passée en application des dispositions du Code la commande publique (ci-après « le Code ») :
&
Centrale d’achat : article L.2113-2-2°) du Code ;
Pour passer des marchés de Fournitures ou services ou travaux
&
Appel d’offres ouvert : articles L2124-2 et R2114-2-1°) du Code ;
&
Accord-cadre: article L.2124-1-1°) du Code ;
&
Mono-attributaire : article R.2162-9 du code ;
&
A marchés subséquents : articles R.2162-1 à R.2162-9 du code ;
Pouvoir Adjudicateur :
GIP Réseau des acheteurs hospitaliers (« Resah »)
47, rue de Charonne
75011 Paris
Agissant en tant que centrale d’achat
BENEFICIAIRES :
Annexe 1 : Bénéficiaires ayant quantifiés
Annexe 2 : Bénéficiaires Potentiels de l’accord-cadre, adhérents à la centrale d’achat du GIP Resah
CCP : Conteneurs de transport et de stockage 2019-091 Page 1 sur 19
SOMMAIRE
DEFINITIONS .................................................................................................................................................... 2
PARTIE 1 : DISPOSITIONS GENERALES ............................................................................................................... 3
ARTICLE 1. OBJET ............................................................................................................................................... 3
ARTICLE 2. ALLOTISSEMENT .............................................................................................................................. 3
ARTICLE 3. DUREE DE L’ACCORD-CADRE .......................................................................................................... 3
ARTICLE 4. PROCEDURE ET TECHNIQUE D’ACHAT ............................................................................................. 3
ARTICLE 5. ORDRE DE PRIORITE DES DOCUMENTS CONTRACTUELS ................................................................. 4
ARTICLE 6. IDENTIFICATION DES BENEFICIAIRES ET MISE A DISPOSTION DE L’ACCORD-CADRE........................ 4
ARTICLE 7. OBLIGATIONS DES PARTIES .............................................................................................................. 5
ARTICLE 8. PRIX DE L’ACCORD-CADRE ............................................................................................................... 6
ARTICLE 9. REVISION DES PRIX .......................................................................................................................... 7
PARTIE 2 ...

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