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CONCEPTION (GRAPHISME ET CONTENU REDACTIONNEL), IMPRESSION ET DIFFUSION DES DOCUMENTS DE COMMUNICATION DU RESAH Date de remise des candidatures : 13/09/2019 12:00 Intitulé : CONCEPTION (GRAPHISME ET CONTENU REDACTIONNEL), IMPRESSION ET DIFFUSION DES DOCUMENTS DE COMMUNICATION DU RESAH Objet : CONC...
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CONCEPTION (GRAPHISME ET CONTENU REDACTIONNEL), IMPRESSION ET DIFFUSION DES DOCUMENTS DE COMMUNICATION DU RESAH

Marché public ou privé
Référence du marché : 4804014

Date de clôture estimée : 13/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achat-hopital (14/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "CONCEPTION (GRAPHISME ET CONTENU REDACTIONNEL), IMPRESSION ET DIFFUSION DES DOCUMENTS DE COMMUNICATION DU RESAH" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

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MARCHE N° R2019-096
CONCEPTION (GRAPHISME ET CONTENU REDACTIONNEL), IMPRESSION
ET DIFFUSION DES DOCUMENTS DE COMMUNICATION DU RESAH
MARCHE PUBLIC DE SERVICES
PROCEDURE ADAPTEE
en application des dispositions du Code de la Commande Publique du 1er avril
2019 :
Articles L2123-1 et R2123-1 du Code de la Commande Publique.
Pouvoir adjudicateur :
GIP Réseau des acheteurs hospitaliers (« Resah »)
47 rue de Charonne
75011 Paris
Adresse internet du profil acheteur : https://www.achat-hopital.com/
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
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SOMMAIRE
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES ...................................................................................................................
SOMMAIRE .......................................................................................................................................................... 2
PREAMBULE – PRESENTATION DU RESAH ............................................................................................................
PARTIE 1 : STIPULATIONS RELATIVES A L’ACCORD-CADRE ...................................................................................
ARTICLE 1. OBJET ET FORME DU PRESENT ACCORD ..................................................................................... 5
ARTICLE 2. ALLOTISSEMENT .......................................................................................................................... 5
ARTICLE 3. DUREE DE L’ACCORD-CADRE ....................................................................................................... 6
ARTICLE 4. PIECES CONTRACTUELLES ............................................................................................................ 6
ARTICLE 5. CONDITIONS D’EXECUTION DES PRESTATIONS ........................................................................... 6
ARTICLE 6. MONTANT ET PRIX DE L’ACCORD-CADRE .................................................................................... 7
ARTICLE 7. REVISION DES PRIX ...................................................................................................................... 7
7.1. Révision des prix du BPU .......................................................................................................................... 7
7.2. Offre promotionnelle ............................................................................................................................... 8
ARTICLE 8. CLAUSE DE REEXAMEN DE L’ACCORD-CADRE ............................................................................. 8
ARTICLE 9. MODIFICATION RELATIVES AU TITULAIRE ................................................................................... 9
9.1. Changement de dénomination sociale ....................................

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