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VOYAGE SCOLAIRE A KENT (GB) Date de remise des candidatures : 27/08/2019 12:00 Intitulé : VOYAGE SCOLAIRE A KENT (GB) Objet : PRESTATION DE TRANSPORT, D’HEBERGEMENT EN FAMILLES D’ACCUEIL ET DE VISITES POUR UN VOYAG...
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VOYAGE SCOLAIRE A KENT (GB)

Marché public ou privé
Référence du marché : 4730623

Date de clôture estimée : 27/08/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Rég Aquitaine (15/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "VOYAGE SCOLAIRE A KENT (GB)" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

MAPA voyage à Kent 2019
Lycée René Cassin – Bayonne CCP
Page 1 sur 6
Lycée René Cassin
2, rue de Lasseguette
64100 BAYONNE
Tel : 05 59 58 42 00
Fax : 05 59 63 90 55
MARCHE PUBLIC DE SERVICES
Objet du marché :
PRESTATION DE TRANSPORT, D’HEBERGEMENT EN FAMILLES D’ACCUEIL ET DE
VISITES POUR UN VOYAGE A KENT POUR 45 ELEVES ET 4 ACCOMPAGNATEURS
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (C.C.P.)
Marché à procédure adaptée passé selon la procédure de l’article L2123-1
du code de la commande publique
Date et heure limites de réception des offres :27/08/19 à 12h00
Lycée René Cassin
BAYONNE
MAPA voyage à Kent 2019
Lycée René Cassin – Bayonne CCP
Page 2 sur 6
SOMMAIRE
ARTICLE 1 - OBJET DU MARCHE
ARTICLE 2 - ALLOTISSEMENT
ARTICLE 3 - LIEU D’EXECUTION DE LA PRESTATION
ARTICLE 4 -DUREE DU MARCHE
ARTICLE 5 -PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE
ARTICLE 6 -CONTENU DES PRESTATIONS
1) Les prestations
2) Le programme du séjour
ARTICLE 7 - MODALITES DE PAIEMENT
ARTICLE 8 - DETERMINATION DU PRIX
ARTICLE 9 - PENALITES ENCOURUES PAR LE TITULAIRE
ARTICLE 10 -ASSURANCE SOUSCRITE PAR LE TITULAIRE DU MARCHE
ARTICLE 11 -RESILIATION
ARTICLE 12 - LITIGES
ARTICLE 13 -LISTE RECAPITULATIVE DES ARTICLES DU CCAG AUXQUELS IL EST
DEROGE
MAPA voyage à Kent 2019
Lycée René Cassin – Bayonne CCP
Page 3 sur 6
ARTICLE 1 - OBJET DU MARCHE
Le présent marché a pour objet le transport, l’hébergement en familles d’accueil et les visites
pour un voyage à Kent (GB) pour 45 élèves et 4 accompagnateurs.
ARTICLE 2 - ALLOTISSEMENT
Le présent marché n’est pas alloti. Les prestataires présentant dans la majorité des cas des offres
complètes, ce qui est économiquement plus avantageux.
ARTICLE 3 – LIEU D’EXECUTION DE LA PRESTATION
Le marché est conclu pour l’organisation d’un voyage à Kent (GB)
ARTICLE 4 - DUREE DU MARCHE
Le voyage devra se dérouler du 13 au 18 avril 2020.
ARTICLE 5-PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE
Le marché est constitué par les documents contractuels énumérés ci-dessous, par ordre de
priorité décroissante :
- l’acte d’engagement (ATTRI1) complété et signé
- le bordereau de Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (DPGF)
- le Cahier des Clauses Particulières signé ;
- un mémoire technique comprenant les fiches techniques explicitant ou précisant l’offre,
notamment le descriptif détaillé de l’organisation du séjour, les informations sur le transporteur et
la description détaillée des lieux d’hébergement permettant d’en apprécier l’implantation
géographique et la structure.
L’ensemble de ces pièces ...

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