Centrale des marchés
Acquisition de fournitures médicales pour le Centre Municipal de Santé Date de remise des candidatures : 31/01/2020 17:30 Intitulé : Acquisition de fournitures médicales pour le Centre Municipal de Santé Objet : Acquisition de fournitures médicales pour le ...
Commune de Vitry-sur-Seine
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Acquisition de fournitures médicales pour le Centre Municipal de Santé

Marché public ou privé
Référence du marché : 5123845

Date de clôture estimée : 31/01/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (10/01/20)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Acquisition de fournitures médicales pour le Centre Municipal de Santé" (annexes au CCTP.zip)

Ville de Vitry-sur-Seine
DIRECTION DE LA SANTE
Service CENTRE MUNICIPAL DE SANTE
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES/
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
Pouvoir adjudicateur : Ville de Vitry-sur-Seine
Hôtel de Ville
2, avenue Youri Gagarine
94400 VITRY SUR SEINE
_______________________________________________________________________
ACQUISITION DES FOURNITURES MEDICALES POUR LE
CENTRE MUNICIPAL DE SANTE POUR L’ANNEE 2020
(RECONDUCTIBLE EN 2021) AINSI QUE POUR LES PMI, LA
PETITE ENFANCE ET LE CPEF
_______________________________________________________________________
Etabli en application du Code de la commande publique
La procédure de consultation utilisée est la suivante :
Marché passé en procédure adaptée en application des articles L2123-1, R2123-1, R2123-4
et R2123-5 du Code de la commande publique
Accord cadre mono-attributaire à bons de commande, fixant toutes les stipulations
contractuelles, en application des articles L2125-1 et R2162-1 à R 2162-14 du Code de la
commande publique
Date limite de remise des offres : fixée dans l’avis public d’appel à la concurrence
_______________________________________________________________________________________________________
CCP Page 2/9
ACQUISITION DES FOURNITURES MEDICALES POUR LE CENTRE MUNICIPAL DE SANTE POUR L’ANNEE 2020 (RECONDUCTIBLE EN 2021) AINSI QUE POUR
LES PMI, LA PETITE ENFANCE ET LE CPEF (pour le lot 1)
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
Sommaire
Article 1 - Objet et durée du marché ........................................................................................ 3
1-1-Objet du marché ............................................................................................................. 3
1-2-Décomposition du marché .............................................................................................. 3
1-3-Durée du marché - Modalités de reconduction ............................................................... 3
1-4-Sous-traitance ................................................................................................................ 3
Dispositions relatives aux sous-traitants : ................................... Erreur ! Signet non défini.
1-5-Indication des montants/quantités ................................................................................. 3
1-6-Clauses sociales et environnementales .......................................................................... 3
Article 2 - Documents contractuels .......................................................................................... 4
Article 3 - Délais d'exécution ................................................................................................... 4
Article 4 - Caractéristique...

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