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Formations de Prévention Hygiène et Sécurité (PHS) pour les besoins du Département de Seine-et-Marne Date de remise des candidatures : 31/01/2020 12:00 Intitulé : Formations de Prévention Hygiène et Sécurité (PHS) pour les besoins du Département de Seine-et-Marne Objet : Formations de P...
CD77 - Conseil départemental de Seine-et-Marne
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Formations de Prévention Hygiène et Sécurité (PHS) pour les besoins du Département de Seine-et-Marne

Marché public ou privé
Référence du marché : 5110037

Date de clôture estimée : 31/01/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (31/12/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Formations de Prévention Hygiène et Sécurité (PHS) pour les besoins du Département de Seine-et-Marne" (annexes au CCTP.zip)

____________________________________________________________________________________________________
Formations de Prévention Hygiène et Sécurité (PHS) pour les besoins du Département de Seine-et-Marne -
Lot n°10 : Formation pour l’obtention de l’examen l’Autorisation d’Intervention à Proximité des Réseaux
(A.I.P.R.)
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CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
ACCORD-CADRE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
(C.C.P.)
L’acheteur : Département de Seine-et-Marne
Hôtel du Département
Direction de la communication
CS50377
77010 MELUN cedex
_______________________________________________________________________
Formations de Prévention Hygiène et Sécurité (PHS) pour les besoins du
Département de Seine-et-Marne
Lot n°10 : Formation pour l’obtention de l’examen l’Autorisation d’Intervention à
Proximité des Réseaux (A.I.P.R.)
_______________________________________________________________________
ACCORD-CADRE
Etabli en application du code de la commande publique publié au journal officiel du 05
décembre 2018.
La procédure de consultation utilisée est la suivante :
Marché à procédure adaptée passé en application des articles R.2123-1 3°, R.2162-2,
R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.
____________________________________________________________________________________________________
Formations de Prévention Hygiène et Sécurité (PHS) pour les besoins du Département de Seine-et-Marne -
Lot n°10 : Formation pour l’obtention de l’examen l’Autorisation d’Intervention à Proximité des Réseaux
(A.I.P.R.)
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CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
SOMMAIRE
Article 1 - Objet de l’accord-cadre .......................................................................................................... 3
Article 2 - Décomposition de l’accord-cadre ........................................................................................... 3
2-1-Allotissement ................................................................................................................................. 3
2-2-Forme et montants de l’accord-cadre ............................................................................................ 3
Article 3 - Durée de l’accord-cadre - Délai d'exécution des prestations ................................................. 4
3-1-Durée de l’accord-cadre - Délai d'exécution ................................................................................. 4
Article 4 – Pièces contractuelles ............................................................................................................ 5
Article 5 – Obligation du Titulaire ...

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