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MARCHÉ DE FOURNITURES ET LIVRAISON DE MATÉRIAUX DE CARRIÈRES POUR LA COMMUNE DE PLOUGUERNEAU (29) Date de remise des candidatures : 31/01/2020 12:00 Intitulé : MARCHÉ DE FOURNITURES ET LIVRAISON DE MATÉRIAUX DE CARRIÈRES POUR LA COMMUNE DE PLOUGUERNEAU (29) Objet : Le présent marché ...
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MARCHÉ DE FOURNITURES ET LIVRAISON DE MATÉRIAUX DE CARRIÈRES POUR LA COMMUNE DE PLOUGUERNEAU (29)

Marché public ou privé
Référence du marché : 5123876

Date de clôture estimée : 31/01/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Mégalis (10/01/20)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "MARCHÉ DE FOURNITURES ET LIVRAISON DE MATÉRIAUX DE CARRIÈRES POUR LA COMMUNE DE PLOUGUERNEAU (29)" (annexes au CCTP.zip)

CCP – Fourniture et livraison de matériaux de carrières– Plouguerneau N°2020PA001LT000 1
Marché public de fournitures
Article L 2123-1 et R 2123-1 du Code de la commande publique
Maître d'ouvrage :
VILLE DE PLOUGUERNEAU
12 rue du Verger – BP 1
29880 PLOUGUERNEAU
FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIAUX DE
CARRIERES POUR LA COMMUNE DE PLOUGUERNEAU
Marché N°2020PA001LT000
Cahier des clauses particulières (CCP)
CCP – Fourniture et livraison de matériaux de carrières– Plouguerneau N°2020PA001LT000 2
SOMMAIRE
Article premier : Objet de la consultation – Dispositions Générales
1.1 Objet du marché
1.2 Décomposition en tranches et lots
1.3 Durée du marché
1.4 Marché à bons de commande
1.5 Modalités d'attribution
1.6 Langue de rédaction
1.7 Unité monétaire
Article 2 : Pièces constitutives du marché
Article 3: Délai d'exécution ou de livraison
3.1 Délai de base
3.2 Prolongation des délais
Article 4 : Conditions d'exécution des prestations
4.1 Dispositions générales
4.2 Conditions de livraison
4.3 Formation du personnel
Article 5 : Vérifications et admission
5.1 Opérations de vérification
5.2 Admission
Article 6 : Natures des droits et obligations
6.1 Garantie technique
6.2 Maintenance et évolution technologique
Article 7 : Marchandises remises au titulaire
Article 8 : Garanties financières
Article 9 : Avances
9.1 Avance forfaitaire
9.2 Avance facultative
Article 10 : Prix du marché
10.1 Caractéristiques des prix pratiques
10.2 Variations dans les prix
Article 11 : Modalités de règlement des comptes
11.1 Acomptes et paiements partiels définitifs
11.2 Présentations des demandes de paiements
11.3 Mode de règlement
CCP – Fourniture et livraison de matériaux de carrières– Plouguerneau N°2020PA001LT000 3
Article 12 : Pénalités
12.1 Pénalités de retard
12.2 Pénalités d'indisponibilité
Article 13 : Marché de matériels informatiques, logiciels ou progiciels
Article 14 : Assurances
Article 15 : Résiliation du marché
Article 16 : Tribunal administratif compétent
Article 17 : Clauses complémentaires
Article 18 : Dérogations au CCAG – FCS
CCP – Fourniture et livraison de matériaux de carrières– Plouguerneau N°2020PA001LT000 4
Article premier : Objet de la consultation – Dispositions générales
1.1 Objet du marché :
Les stipulations du présent cahier des clauses particulières (C.C.P) concernent la fourniture et livraison de
matériaux de carrières pour la commune de Plouguerneau.
Les prestations feront l'objet d'un accord cadre selon une procédure adaptée en application des articles L2123-1,
R2123-1 du C...

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