Centrale des marchés
Travaux d'entretien, d'aménagements et de grosses réparations des bâtiments communaux et de bâtiments privés par la ville d’Aubervilliers, pour les années 2020 à 2021 Le présent accord-cadre a pour objet les travaux d'entretien, d'aménagements et de grosses réparations des bâtiments communaux et travaux sur des bâtiments privés par la ville d’Aubervilliers, pour...
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Travaux d'entretien, d'aménagements et de grosses réparations des bâtiments communaux et de bâtiments privés par la ville d’Aubervilliers, pour les années 2020 à 2021

Marché public ou privé
Référence du marché : 5118528

Date de clôture estimée : 10/02/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (08/01/20)
BOAMP (10/01/20)
19-192838
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Travaux d'entretien, d'aménagements et de grosses réparations des bâtiments communaux et de bâtiments privés par la ville d’Aubervilliers, pour les années 2020 à 2021" (commun/Cahier des Charges AC.pdf)

Ville d’Aubervilliers
1
72 rue Henri Barbusse
93308 AUBERVILLIERS Cedex
Tél. : 01.48.39.52.00 – Fax : 01.48.39.51.85
DBMT 27-19
Travaux d'entretien, d'aménagements et de grosses réparations des bâtiments
communaux et des bâtiments privés de la ville d’Aubervilliers,
pour les années 2020 à 2021.
Cahier des Clauses Particulières
(C.C.P.)
2
ARTICLE PREMIER - OBJET DE L’ACCORD-CADRE - DISPOSITIONS GENERALES
1.1 - Objet de l’accord-cadre
Le présent accord-cadre a pour objet les travaux d'entretien, d'aménagements et de grosses réparations des
bâtiments communaux et des bâtiments privés de la ville d’Aubervilliers, pour les années 2020 à 2021.
Les titulaires de chaque lot doivent assurer une permanence (encadrement et exécution) toute l’année, et plus
particulièrement en juillet et août étant donné la part importante que prennent les groupes scolaires dans le
patrimoine communal ainsi que le cadre d’urgence dans lequel pourrait se trouver la Direction de l'Action
Sanitaire et Sociale Habitat Logement (DASSHL).
La Ville d’Aubervilliers se réserve le droit de faire exécuter par les services municipaux, les travaux qu’elle
jugera à propos sans que le titulaire de l’accord-cadre puisse prétendre à une indemnité ou formuler une
réclamation.
Les commandes successives seront adressées sous formes d’ordres de service et/ou de bons de commande.
La description des ouvrages et leurs spécifications techniques générales seront indiquées sur l’ordre de
service prescrivant les prestations ou sur un document l’accompagnant.
De la même façon, la date de début, la durée et la date de fin de la prestation seront précisées.
1.2. Subdivision de l’accord-cadre en lots
Le présent accord-cadre de travaux est décomposé en 2 lots, comme suit, étant entendu que chaque lot est un
accord-cadre distinct :
Lot n° Définition des lots
1 Serrurerie, métallerie, menuiseries extérieures
2 Peinture, signalétique
Il s’agit de deux lots d’une ancienne procédure qui a été relancée.
1.3. Forme et montants de l’accord-cadre
Pour le lot n° 1, les prix seront appliqués aux prestations réellement exécutées sur la base, d’une part, de la
bibliothèque des prix BATIPRIX auxquels seront appliquées, selon le montant des travaux exécutés, les remises
telles que prévues à l’Acte d’Engagement et, d’autre part, sur la base de devis dans le cadre des travaux
exceptionnel à forfait.
Pour le lot n°2 «Peinture, signalétique », les prix seront appliqués aux prestations réellement exécutées sur la
base, d’une part, des prix du bordereau des prix unitaires (B.P.U) auxquels seront appliqués, selon ...

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