Centrale des marchés
Location de matériels de glisse sur neige et prestations associées pour le Village Vacances Jean Franco (VVJF) Date de remise des candidatures : 25/09/2019 17:30 Intitulé : Location de matériels de glisse sur neige et prestations associées pour le Village Vacances Jean Franco (VVJF) Objet : Locat...
CD94 - Conseil départemental du Val-de-Marne
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires

Location de matériels de glisse sur neige et prestations associées pour le Village Vacances Jean Franco (VVJF)

Marché public ou privé
Référence du marché : 4820058

Date de clôture estimée : 25/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (23/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Location de matériels de glisse sur neige et prestations associées pour le Village Vacances Jean Franco (VVJF)" (DCE\CCTP le bon.docx)

pelous
pelous
Département du Val de Marne
Pôle éducation et culture
Village de vacances jean Franco
Longefoy sur Aime
73 210 AIME LA PLAGNE
pelous
pelous
Accord-cadre procédure adaptée
pelous
pelous
Location de matériels de glisse sur neige et prestations associées pour le Village Vacances Jean Franco (VVJF)
pelous
pelous
Consultation n°: VVJF2020-002
pelous
pelous
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
ANNEXE 1
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES
Location de matériels de glisse sur neige et
prestations associées pour le Village Vacances
Jean Franco (VVJF)
Département du Val de Marne
Pôle éducation et culture
Service de la jeunesse, des sports et des villages de vacances
Village de vacances jean Franco
Longefoy sur Aime
73 210 AIME LA PLAGNE
SOMMAIRE
1 - Dispositions générales du contrat ...................................................................................... 3
1.1 - Objet du contrat ................................................................................................................ 3
1.2 - Décomposition du contrat ............................................................................................. 3
1.3 - Type d'accord-cadre ......................................................................................................... 3
1.4 - Conditions d'attribution des bons de commande .................................................. 3
2 - Pièces contractuelles ............................................................................................................... 4
3 - Durée et délais d'exécution .................................................................................................. 4
3.1 - Durée globale prévisionnelle des prestations ......................................................... 4
3.2 - Durée du contrat ............................................................................................................... 4
3.3 – Accord-cadre à bons de commande .......................................................................... 4
4 - Prix ................................................................................................................................................ 4
4.1 - Caractéristiques des prix pratiqués............................................................................ 4
4.2 - Modalités de variation des prix.................................................................................... 4
Les prix de référence de l’accord-cadre sont ceux établit sur la base des
conditions économiques du mois qui précède celui de la date limite de réception
des offres ; ce mois est appelé « mois zéro.......................

Pour consulter l'intégralité du document vous devez télécharger le DCE ou vous rendre sur le profil de l'acheteur.
Vous avez une question ? Contactez-nous