Centrale des marchés
ENTRETIEN, MAINTENANCE ET DEPANNAGE DES ASCENSEURS COMMUNAUX Date de remise des candidatures : 22/01/2020 12:00 Intitulé : ENTRETIEN, MAINTENANCE ET DEPANNAGE DES ASCENSEURS COMMUNAUX Objet : Le présent marché a pour objet les prestations de contr...
Mairie d'Eysines
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ENTRETIEN, MAINTENANCE ET DEPANNAGE DES ASCENSEURS COMMUNAUX

Marché public ou privé
Référence du marché : 5110232

Date de clôture estimée : 22/01/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Rég Aquitaine (01/01/20)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "ENTRETIEN, MAINTENANCE ET DEPANNAGE DES ASCENSEURS COMMUNAUX" (commun/Cahier des Charges AC.pdf)

Ville d'Eysines
Rue de l’Hôtel de Ville
33327 - EYSINES CEDEX
Accord-cadre de Services
ENTRETIEN, MAINTENANCE ET DEPANNAGE DES ASCENSEURS
COMMUNAUX
Procédure adaptée
Cahier des clauses particulières
(C.C.P 019-32)
Législation applicable
Marché conclu en application du Code de la commande publique
et de l’arrêté du 19 janvier 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales
des marchés publics de fournitures courantes et de services.
CCP 019-32. Page 2
TABLE DES MATIERES
I. CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) ................................................................. 3
ARTICLE 1 - OBJET DU MARCHE .......................................................................................................................... 3
ARTICLE 2 - FORME DU MARCHE ........................................................................................................................ 3
Marché à Prix Global et forfaitaire ......................................................................................................................... 3
Accord-cadre à bons de Commande ....................................................................................................................... 3
ARTICLE 3 - DUREE DU MARCHE ET DELAIS D’EXECUTION .......................................................................................... 4
Durée du Marché :................................................................................................................................................... 4
Caractéristiques des délais d'exécution du marché : .............................................................................................. 4
ARTICLE 4 - DOCUMENTS CONTRACTUELS ............................................................................................................. 4
ARTICLE 5 - EXECUTION DES PRESTATIONS ............................................................................................................ 5
Représentant du pouvoir adjudicateur ......................................................................................................... 5
Lieux d'exécution : ...................................................................................................................................... 5
Gestion du personnel et accès au site ........................................................................................................... 5
Réparations et dommages .......................................................................................................................... 5
Respect des normes en vigueur et développement durable ............................................................................ 5
Formation du personnel ..........................

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