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AMO en vue de l'élaboration d'un contrat de concession pour l'aménagement d'un nouveau parc d'activités à Marcheprime Date de remise des candidatures : 16/09/2019 23:55 Intitulé : AMO en vue de l'élaboration d'un contrat de concession pour l'aménagement d'un nouveau parc d'activités à Marcheprime Objet :...
Communauté d'Agglomération du Bassin d'Arcachon Nord
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AMO en vue de l'élaboration d'un contrat de concession pour l'aménagement d'un nouveau parc d'activités à Marcheprime

Marché public ou privé
Référence du marché : 4757911

Date de clôture estimée : 16/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Rég Aquitaine (25/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "AMO en vue de l'élaboration d'un contrat de concession pour l'aménagement d'un nouveau parc d'activités à Marcheprime" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

1
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
MARCHÉ PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
AMO en vue de l'élaboration d'un contrat de
concession pour l'aménagement d'un
nouveau parc d'activités à Marcheprime
Communauté d'Agglomération du Bassin d'Arcachon Nord
46 Avenue des Colonies
33510 ANDERNOS-LES-BAINS
2
SOMMAIRE
ARTICLE 1 – CONTEXTE DE LA CONSULTATION ....................................................................................... 3
ARTICLE 2 – PRESENTATION DU PERIMETRE D’ETUDE ..................................................................... 3
ARTICLE 3 – OBJET DE LA PRESTATION DEMANDEE .......................................................................... 4
3.1 – Tranche ferme ................................................................................................................................. 5
3.2 - Tranche optionnelle : Accompagnement dans la procédure de sélection du
concessionnaire ....................................................................................................................................... 8
3.3 - Caractéristiques communes des livrables ............................................................................ 8
3.4 - Tableau récapitulatif des prestations attendues................................................................ 9
ARTICLE 4 - PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE ............................................................................. 10
ARTICLE 5 – DUREE ET DELAIS DE LA MISSION ..................................................................................... 10
ARTICLE 6 – MODALITES D’AFFERMISSEMENT DE LA TRANCHE OPTIONNELLE ......... 10
ARTICLE 7 – CONDITIONS ET EXECUTIONS FINANCIERES .............................................................. 11
7.1 – Forme et contenu des prix ....................................................................................................... 11
7.2 – Variation des prix ......................................................................................................................... 11
7.3 – Avances ........................................................................................................................................... 11
7.4 – Acomptes ....................................................................................................................................... 12
7.5 – Paiement pour solde .................................................................................................................. 12
7.6 – Délais et modalités de règlement ......................................................................................... 12
7.7 – Pénalités pour retard ..................................................................................................................

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