Centrale des marchés
Fourniture de solutions d'infrastructure de sauvegarde et de prestations de services associées pour la CNAM et les Centres de services et d'hébergement (CSH)  Fiche de la consultation Organisme : CNAM - Informatique-Acheteur_Juriste  Type de procédure : Appel d'Offres Ouvert Intitulé de la consultation :...
CNAM - Informatique-Acheteur_Juriste 
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Fourniture de solutions d'infrastructure de sauvegarde et de prestations de services associées pour la CNAM et les Centres de services et d'hébergement (CSH) 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4794560

Date de clôture estimée : 19/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (09/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Fourniture de solutions d'infrastructure de sauvegarde et de prestations de services associées pour la CNAM et les Centres de services et d'hébergement (CSH) " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

C A H I E R D E S C L A U S E S
A D M I N I S T R A T I V E S P A R T I C U L I E R E S
(C.C.A.P.)
Personne publique :
CAISSE NATIONALE DE L'ASSURANCE MALADIE
(Cnam)
26-50, avenue du Professeur André LEMIERRE
75986 PARIS CEDEX 20
France
OObbjjeett ddee llaa ccoonnssuullttaattiioonn ::
FFoouurrnniittuurree ddee ssoolluuttiioonnss dd’’iinnffrraassttrruuccttuurree ddee ssaauuvveeggaarrddee eett ddee pprreessttaattiioonnss ddee
sseerrvviicceess aassssoocciiééeess ppoouurr llaa CCNNAAMM eett lleess CCSSHH ::
LLoott11 :: «« AAccqquuiissiittiioonn ddee rroobboottiiqquuee ddee ssaauuvveeggaarrddee eett pprreessttaattiioonnss ccoommpplléémmeennttaaiirreess »»,,
LLoott22 :: «« AAccqquuiissiittiioonn ddee llaa ssoolluuttiioonn ddee ssaauuvveeggaarrddee ssuurr ddiissqquuee aavveecc aapppplliiaannccee ddee
ddéédduupplliiccaattiioonn eett pprreessttaattiioonnss ccoommpplléémmeennttaaiirreess»»,,
LLoott33 :: «« SSoolluuttiioonn dd’’eexxtteerrnnaalliissaattiioonn ddeess bbaannddeess mmaaggnnééttiiqquueess eett pprreessttaattiioonnss
ccoommpplléémmeennttaaiirreess»»..
AAccccoorrdd--ccaaddrree NN°°881188..AACC..997722
Cahier des clauses administratives particulières – CCAP 2
SOMMAIRE
PREAMBULE 4
ARTICLE 1 OBJET DE L’ACCORD-CADRE ........................................................................................... 4
ARTICLE 2 FORME ET PROCEDURE DE L’ACCORD-CADRE ............................................................... 4
ARTICLE 3 FORME DES MARCHES SUBSEQUENTS CONCLUS SUR LE FONDEMENT DE L’ACCORD-
CADRE ......................................................................................................................................... 5
ARTICLE 4 PIECES CONTRACTUELLES ............................................................................................... 5
ARTICLE 5 DESIGNATION DES PRESTATIONS ................................................................................... 6
ARTICLE 6 DUREES ............................................................................................................................ 6
ARTICLE 7 LIEU D’EXECUTION .......................................................................................................... 7
ARTICLE 8 GARANTIE ........................................................................................................................ 7
ARTICLE 9 VALIDATION DES PRESTATIONS ..................................................................................... 7
ARTICLE 10 OBLIGATION DE RESULTATS ........................................................................................... 8
ARTICLE 11 PRIX DES MARCHES SUBSEQUENTS ................................................

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