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LPC-2019-02 VOYAGE EN IRLANDE Date de remise des candidatures : 13/09/2019 12:00 Intitulé : LPC-2019-02 VOYAGE EN IRLANDE Objet : LPC 2019-02 VOYAGE EN IRLANDE
LGT Pré de Cordy
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LPC-2019-02 VOYAGE EN IRLANDE

Marché public ou privé
Référence du marché : 4717634

Date de clôture estimée : 13/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Rég Aquitaine (10/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "LPC-2019-02 VOYAGE EN IRLANDE" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Pièce contractuelle n°3-LPC 2019-02
Marché à procédure adaptée
MARCHE DE PRESTATION POUR L’ORGANISATION D’UN VOYAGE
SCOLAIRE EN IRLANDE
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
MARCHE PUBLIC N°LPC 2019-02
Cahier des Clauses Particulières établi en application de l'ordonnance n°2015-899 du23 juillet 2015
et du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
VOYAGE SCOLAIRE EN IRLANDE
La procédure de consultation utilisée est la suivante :
Marché passé en Procédure Adaptée en application de l’article R2131-16 du décret n°2018-1075 du
03 décembre 2018 relatif aux marchés publics
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
Article 1 - Objet et durée du marché
1-1-Objet
La présente consultation porte sur la prestation d’organisation d’un voyage scolaire en Irlande pour l’année
scolaire 2019-2020.
Il doit se présenter sous la forme de 3 options possibles, selon la date d’exécution qui sera arrêtée par le pouvoir
adjudicateur :
Option 1 : période du 10 au 23 février 2020
Option 2 : période du 1er au 15 décembre 2019
Option 3 : période du 04 au 17 novembre 2019
Les prestations feront l'objet d'un marché à procédure adaptée passé en application de l’article R2131-16 du
décret n°2018-1075 du 03 décembre 2018 relatif aux marchés publics
1-2-Composition du marché
La prestation porte sur un lot unique : organisation d’un voyage scolaire en Irlande.
1-3-Durée du marché & reconduction
Le marché est conclu à compter de sa notification pour une période de douze semaines. Ce marché n'est pas
renouvelable. La date prévisionnelle de notification est fixée au 01 octobre 2019.
Article 2 – Pièces constitutives du marché
Le marché est constitué par les documents contractuels énumérés ci-dessous, par ordre de priorité décroissante
:
- Pièce contractuelle n°1-2019/02 : L'acte d'engagement (ATTRI1) (complété et signé par le soumissionnaire) ;
- Pièce contractuelle n°2-2019/02 : L'annexe financière et technique (complétée et signée par le soumissionnaire)
- Pièce contractuelle n°3-2019/02 : Le présent Cahier des Clauses Particulières dont l'exemplaire conservé dans
les archives du pouvoir adjudicateur fait seul foi ;
- Pièce contractuelle n°4-2019/02 : L'annexe descriptive du voyage ;
- Le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de
services (CCAG FCS) en vigueur le 1er jour du mois qui précède la date limite de réception des offres.
L'ensemble de ces pièces constitue le contrat qui liera le lycée Pré de Cordy de Sarlat à l'entreprise attributaire. Il
ne sera donc signé aucun contrat rédigé par le prestataire du marché. Le dépôt d'une offre par le soumission...

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