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Renouvellement du système de traitement des Eaux Usées sur les communes d'AGNAC et de CASTELJALOUX - 2 Lots Date de remise des candidatures : 28/01/2020 12:00 Intitulé : Renouvellement du système de traitement des Eaux Usées sur les communes d'AGNAC et de CASTELJALOUX - 2 Lots Objet : Renouvel...
Syndicat Départemental EAU47
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Renouvellement du système de traitement des Eaux Usées sur les communes d'AGNAC et de CASTELJALOUX - 2 Lots

Marché public ou privé
Référence du marché : 5082740

Date de clôture estimée : 28/01/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Rég Aquitaine (17/12/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Renouvellement du système de traitement des Eaux Usées sur les communes d'AGNAC et de CASTELJALOUX - 2 Lots" (annexes au CCTP.zip)

Cadre réservé à l'acheteur
CONTRAT N° 0 8 5 - 2 0 1 9 L 1
NOTIFIE LE / /
ACTE D'ENGAGEMENT
MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX
Renouvellement du système de traitement des Eaux Usées
sur les communes d’AGNAC et de CASTELJALOUX
2 Lots – Territoire Syndical Eau47
Lot 1 : Commune d’AGNAC Secteur « Près du Bourg »
(Groupe 1 Station de traitement – Groupe 2 Réseau de collecte)
Syndicat départemental Eau47
Bâtiment B
997 Avenue du Docteur Jean-Bru
47031 AGEN
Tél : 05 53 68 44 00
Syndical Départemental EAU47
Renouvellement du système de traitement des Eaux usées sur les communes d’AGNAC et de CASTELJALOUX
2 Lots
Lot n° 1 Commune d’AGNAC « Secteur Près de Bourg » - Gr1 Station de traitement – Gr2 Réseau de collecte des eaux usées
N° 085/2019 Page 2 sur 22 A.E.
ACTE D’ENGAGEMENT
SOMMAIRE
1. IDENTIFICATION DE L'ACHETEUR 3
2. PIECES CONTRACTUELLES 3
3. IDENTIFICATION DU CO-CONTRACTANT 4
4. DISPOSITIONS GENERALES 6
4.1. OBJET 6
4.2. MODE DE PASSATION 7
4.3. FORME DE CONTRAT 7
5. PRIX 7
6. DELAIS D'EXECUTION 8
7. PAIEMENT 9
8. AVANCE 10
9. NOMENCLATURE(S) 11
10. SIGNATURE DU MARCHE - ENGAGEMENT DU CANDIDAT 11
ANNEXE N°1 FICHE CONTACTS (TITULAIRE INDIVIDUEL OU MANDATAIRE DU GROUPEMENT) 14
ANNEXE N°2 RELEVE D’IDENTITE BANCAIRE (R.I.B.) 15
ANNEXE N° 3 AUTORISATION D'INTERVENTION A PROXIMITE DES RESEAUX (AIPR) 16
ANNEXE N° 4 CERTIFICAT EN LOCALISATION DES RESEAUX – GEOREFERENCEMENT 17
ANNEXE N° 5 CERTIFICAT CATEC 18
ANNEXE N° 6 ATTESTATION CHARTE QUALITE 19
ANNEXE N° … DESIGNATION DES COTRAITANTS ET REPARTITION DES PRESTATIONS 20
ANNEXE N° … DECLARATION DE SOUS-TRAITANCE (OU ATTRI2) 21
ANNEXE N° … DELEGATION DE POUVOIR DE SIGNATURE 22
Syndical Départemental EAU47
Renouvellement du système de traitement des Eaux usées sur les communes d’AGNAC et de CASTELJALOUX
2 Lots
Lot n° 1 Commune d’AGNAC « Secteur Près de Bourg » - Gr1 Station de traitement – Gr2 Réseau de collecte des eaux usées
N° 085/2019 Page 3 sur 22 A.E.
ACTE D’ENGAGEMENT
1. IDENTIFICATION DE L'ACHETEUR
Maître de l’ouvrage :
Syndicat Départemental EAU47
997 avenue du Docteur Jean Bru
Bâtiment B
47031 AGEN Cedex
Personne habilitée à donner les renseignements relatifs aux nantissements et cessions de
créances : Madame la Présidente du Syndicat Départemental EAU47
Ordonnateur : Madame la Présidente du Syndicat Départemental EAU47
Comptable public assignataire des paiements :
Monsieur le Trésorier, Trésorerie Agen Municipale
1050 avenue du Docteur Jean Bru
BP 50023
47916 AGEN Cedex 9
Tél : 05-53-77-29-40
Fax : 05-53-77-29-49...

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