Centrale des marchés
Aménagement des parkings de l'Hôtel Consulaire et du Centre Consulaire de Formation Date de remise des candidatures : 02/09/2019 12:00 Intitulé : Aménagement des parkings de l'Hôtel Consulaire et du Centre Consulaire de Formation Objet : Modification et réfection des pa...
Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI)
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Aménagement des parkings de l'Hôtel Consulaire et du Centre Consulaire de Formation

Marché public ou privé
Référence du marché : 4668376

Date de clôture estimée : 02/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
PLACE – Achat de l’État (21/06/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Aménagement des parkings de l'Hôtel Consulaire et du Centre Consulaire de Formation" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

PROCEDURE ADAPTEE
(Art. L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique)
CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE
DE BAYONNE PAYS-BASQUE
DIRECTION PORTS ET ÉQUIPEMENTS
50, 51 Allées Marines
64100 BAYONNE
AMENAGEMENT DES PARKINGS
HÔTEL CONSULAIRE
CENTRE CONSULAIRE DE FORMATION
-
50, 51 Allées Marines
64100 BAYONNE
_______________
PIECE N° B.21
_______________
DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES
_______________
CCTP – LOT N°01
-
AMENAGEMENTS VRD
_______________
Projet : AMENAGEMENT DES PARKINGS DE LA CCI BPB Lot : 01-VRD
2/99
S O M M A I R E
1 ENVIRONNEMENT GÉNÉRAL DU CHANTIER (CLAUSES COMMUNES À TOUS LES LOTS) ............4
1.1 Définition de l'opération.......................................................................................................................4
1.2 Identification des intervenants ............................................................................................................4
1.3 Documents graphiques joints au dossier de consultation...................................................................4
1.4 Accès du terrain, voie d'accès au terrain, aire de chantier, voie publique ..........................................4
1.5 Connaissance des lieux ......................................................................................................................5
1.6 Décomposition des travaux en lots .....................................................................................................5
1.7 Contenu du prix du marché ................................................................................................................5
2 RÉGLEMENTATION GÉNÉRALE APPLICABLE (CLAUSES COMMUNES À TOUS LES LOTS) ...........6
2.1 Rappel de la réglementation ...............................................................................................................6
3 SPÉCIFICATIONS COMMUNES À TOUS LES LOTS ..............................................................................7
3.1 Démarches et autorisations administratives .......................................................................................7
3.2 Liaisons entre les corps d'état ............................................................................................................7
3.3 Règles d'exécution générales .............................................................................................................7
3.4 Prescriptions relatives aux fournitures et matériaux ...........................................................................7
3.5 Réservations, percements, rebouchages, scellements, raccords, etc. ..............................................8
3.6 Nettoyage de chantier ......................................

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