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CONDUITE ET EXPLOITATION DES INSTALLATIONS ET ÉQUIPEMENTS DE GÉNIE CLIMATIQUE (Accord-cadre 2019AN-09)  Fiche de la consultation Organisme : Assemblée Nationale - SAIP - Formalisés  Type de procédure : Appel d'Offres Ouvert  - Accord cadre ...
Assemblée Nationale - SAIP - Formalisés 
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CONDUITE ET EXPLOITATION DES INSTALLATIONS ET ÉQUIPEMENTS DE GÉNIE CLIMATIQUE (Accord-cadre 2019AN-09) 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4734562

Date de clôture estimée : 02/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (16/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "CONDUITE ET EXPLOITATION DES INSTALLATIONS ET ÉQUIPEMENTS DE GÉNIE CLIMATIQUE (Accord-cadre 2019AN-09) " (commun/AAPC.pdf)

Conduite et exploitation des installations et équipements de génie climatique
Accord-cadre 2019AN09-CCTP Page 1 sur 46
SERVICE DES AFFAIRES IMMOBILIERES ET DU PATRIMOINE (SAIP) – DEPARTEMENT GENIE CLIMATIQUE
ACCORD-CADRE
DE CONDUITE ET D’EXPLOITATION
DES INSTALLATIONS ET ÉQUIPEMENTS
DE GÉNIE CLIMATIQUE
DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE
--------
ACCORD-CADRE 2019AN-09
CCTP
Cahier des Clauses Techniques Particulières
Conduite et exploitation des installations et équipements de génie climatique
Accord-cadre 2019AN09-CCTP Page 2 sur 46
Section 1 – Prescriptions générales ............................................................................................................. 5
1. CADRE GÉNÉRAL ......................................................................................................................... 5
1.1. OBJET DE L’ACCORD-CADRE ............................................................................................... 5
1.2. REMUNERATION DU TITULAIRE ........................................................................................... 6
1.3. ASSISTANCE TECHNIQUE ET DEVOIR DE CONSEIL DU TITULAIRE ...................................... 6
1.4. INTERVENANTS .................................................................................................................... 6
1.5. DOCUMENTS, NORMES ET RÉGLEMENTATIONS ................................................................. 7
1.6. RESPONSABILITÉ DU TITULAIRE .......................................................................................... 8
2. ÉLÉMENTS DE MISSION ............................................................................................................... 8
2.1. PÉRIMÈTRE FONCTIONNEL .................................................................................................. 8
2.2. PÉRIMÈTRE GÉOGRAPHIQUE .............................................................................................. 8
2.3. PÉRIMÈTRE TECHNIQUE ...................................................................................................... 9
Section 2 – Clauses relatives à la période de préparation ............................................................................. 11
3. PÉRIODE DE PRÉPARATION DE L’ACCORD-CADRE ................................................................... 11
4. TABLEAU RÉCAPITULATIF DES LIVRABLES DE LA PÉRIODE DE PRÉPARATION ........................ 11
Section 3 – Clauses relatives à la mise en place des compteurs d’énergie ..................................................... 14
5. DESCRIPTIF TECHNIQUE ........................................................................................................... 14
5.1. Contenu de la prestation ..............................................

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