Centrale des marchés
Mise en place et exploitation de déchèteries fluviales - Seine Amont (lot 1) - Seine Aval (lot 2) Le marché a pour objet la mise en place et l'exploitation d'une déchèterie fluviale sur la zone amont de la Ville de Paris (lot 1) et sur la zone aval de la Ville de Paris (lot 2), pour la gestion ...
Syctom 75001Paris marchespublics@syctom-paris.fr
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Mise en place et exploitation de déchèteries fluviales - Seine Amont (lot 1) - Seine Aval (lot 2)

Marché public ou privé
Référence du marché : 4794592

Date de clôture estimée : 27/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (13/08/19)
383019-2019
BOAMP (11/08/19)
19-124473
Maximilien (09/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Mise en place et exploitation de déchèteries fluviales - Seine Amont (lot 1) - Seine Aval (lot 2)" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

 
 
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES 
PARTICULIERES 
(CCTP) 
Marché Public de Services 
 
OBJET DU MARCHE 
 
Mise en place de déchèteries fluviales : 
Lot n°1 : Seine Amont 
Lot n°2 : Seine Aval 
 
Maître d’ouvrage 
 
Syctom 
35 boulevard de Sébastopol 
75001 PARIS 
Service compétent 
Direction Générale Adjointe de l’Exploitation et de la Valorisation des Déchets 
 
 
Direction Générale Adjointe de l’Exploitation et de la Valorisation des Déchets 
………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… 
Consultation n° 19048 – Mise en place et exploitation de déchèteries fluviales – Seine Amont (lot 1) et Seine Aval (lot 2) 
Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)    2 
ARTICLE 1.  OBJET ET FORME DU MARCHE ............................................................................................. 5 
1.1  OBJET DU MARCHE  5 
1.2  ALLOTISSEMENT  5 
1.3  LOCALISATION ET DATE PREVISIONNELLE DE DEMARRAGE  5 
1.3.a)  Lot n°1 : Déchèterie fluviale Seine amont ................................................................................................. 5 
1.3.b)  Lot n°2 : Déchèterie fluviale Seine aval ..................................................................................................... 5 
ARTICLE 2.  DESCRIPTION DES PRESTATIONS ATTENDUES ET OBLIGATIONS DU TITULAIRE

2.1  OBJECTIFS D’EXPLOITATION  5 
2.2  JOURS ET HORAIRES D’OUVERTURE  6 
2.3  NATURE DES DECHETS ACCEPTES OU REFUSES EN DECHETERIES  7 
2.3.a)  Nature des déchets acceptés en déchèterie ............................................................................................. 7 
2.3.b)  Nature des déchets refusés en déchèterie ................................................................................................ 8 
2.4  OBLIGATION DE CONTINUITE DE SERVICE  8 
2.5  TRANSPORT DES DECHETS  10 
2.5.a)  Transfert des autres déchets : Responsabilité Elargie des Producteurs .................................................. 10 
2.6  STOCKAGE ET TRAITEMENT DES DECHETS NON DANGEREUX  11 
2.7  STOCKAGE ET TRAITEMENT DES DECHETS SPECIFIQUES (DDS, DEEE, …)  11 
2.7.a)  DDS .......................................................................................................................................................... 11 
2.7.b)  DEEE, sources lumineuses et piles ....................................................

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