Centrale des marchés
Caractérisation des déchets alimentaires Prestations de caractérisation et analyse des déchets alimentaires traités par le syctom, provenant des ménages, des marchés alimentaires et de la restauration collective url : https://www.sycto...
Syctom 75001Paris marchespublics@syctom-paris.fr
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Caractérisation des déchets alimentaires

Marché public ou privé
Référence du marché : 4782271

Date de clôture estimée : 18/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (07/08/19)
19-121839
Maximilien (05/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Caractérisation des déchets alimentaires" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

DGAEVD 
Caractérisations des déchets alimentaires du Syctom 
 
Syctom, l’agence métropolitaine des déchets ménagers 
Marché public de Services 
CCTP 
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Marché Public de Services 
 
 
Cahier des Clauses Techniques 
Particulières (C.C.T.P) 
 
OBJET DU MARCHE 
 
Caractérisations des déchets alimentaires du Syctom 
 
 
Pouvoir adjudicateur 
 
 
 
35 boulevard de Sébastopol  
75001 PARIS 
 
 
Service compétent 
Direction Générale Adjointe de l’Exploitation et de la Valorisation des 
Déchets (DGAEVD) 
   
DGAEVD 
Caractérisations des déchets alimentaires du Syctom 
 
Syctom, l’agence métropolitaine des déchets ménagers 
Marché public de Services 
CCTP 
Page 2 sur 8
 
Table des matières 
Chapitre 1 ‐ Dispositions générales ..................................................................................................... 3 
Article 1.1 ‐ Caractéristique et objet du marché ............................................................................... 3 
Article 1.2 ‐ Division en lots ................................................................................................................ 3 
Article 1.3 ‐ Contexte législatif et réglementaire .............................................................................. 3 
Article 1.4 ‐ Clause de confidentialité ................................................................................................ 3 
Article 1.5 ‐ Présentation générale du Syctom .................................................................................. 3 
Article 1.6 ‐ Relation avec le Syctom .................................................................................................. 3 
Article 1.7 ‐ Définition des déchets alimentaires .............................................................................. 4 
Article 1.8 ‐ Lieux d’exécutions des prestations ................................................................................ 4 
Chapitre 2 ‐ Généralités ....................................................................................................................... 4 
Article 2.1 ‐ Description des collectes de déchets alimentaires ........................................................ 4 
Article 2.2 ‐ Amplitude de réception .................................................................................................. 4 
Article 2.3 ‐ Évolution des apports ...................

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