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Nettoyage différencié du littoral landais - Période 2020/2026 Date de remise des candidatures : 09/09/2019 15:00 Intitulé : Nettoyage différencié du littoral landais - Période 2020/2026 Objet : La présente consultation a pour objet la réalisation d...
Syndicat Mixte du littoral landais
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Nettoyage différencié du littoral landais - Période 2020/2026

Marché public ou privé
Référence du marché : 4693601

Date de clôture estimée : 09/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Landespublic (02/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Nettoyage différencié du littoral landais - Période 2020/2026" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Syndicat Mixte du Littoral Landais
NETTOYAGE DIFFERENCIE
DU LITTORAL LANDAIS
Période : 2020-2026
Appel d'offres ouvert en application de l' (des) articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.
CAHIER DES CLAUSES�TECHNIQUES PARTICULIERES
Commun à tous les lots

SOMMAIRE
Liste des abréviations 5
I - PREAMBULE 6
II - MOTIVATION 6
III – DEFINITION DE L’OPERATION 7
IV – ALLOTISSEMENT ET DUREE 7
4-1 – Allotissement 7
4-2 – Durée 8
V – DISPOSIITONS GENERALES 8
5.1 - Typologie du littoral 8
5.2 - Exclusions 9
5.3 - Nature des apports 10
5.4 – Coût et condition de rémunération du service 10
5.4.1 – Evaluation de la dépense 10
5.4.2 – Investissement et entretien du matériel pendant la durée du contrat 10
VI - CONTRAINTES ET SUJETIONS PARTICULIERES 11
6.1 - Protection de la dune 11
6.2 - Dépôt de bois en pied de dune 11
6.3 - Accès à l’estran 11
6.4 – Accès à l’aire de dépôt de Messanges/Vieux-Boucau depuis le domaine routier 12
6.5 – Zone militaire (DGA EM) 12
6.6 – Champs de tir de Tarnos 12
6.7 – Alertes météorologiques 13
6.8 - Déchets issus des nettoyages complémentaires communaux 13
6.9 – Participation du SMLL au réseau national de surveillance des déchets marins 14
6.10 – Coordination 14
6.11 – Natura 2000 – Cabanes de plage 14
6.12 – Evénements exceptionnels 15
6.13 – Essais sollicités par le SMLL 15
6.14 – Identification du service 15
6.15 - Surveillance 16
6.16 – Géolocalisation 16
6.17 – Aires de dépôt 16
6.18 – Relations avec les communes et EPCI du littoral 18
6.18.1 - Correspondants 18
6.18.2 - Réunions annuelles 18
6.19 – Contrôles - Information 18
6.19.1 - Information 18
6.19.2 – Echanges d’information – Logiciels métiers 18
6.19.3 – Réunions périodiques 19
6-19.4 – Réunions générales 19
6-19.5 – Compte-rendu mensuel 19
VII – DISPOSITIONS APPLICABLES AU NETTOYAGE ET A LA COLLECTE MECANIQUES – Lot n° 1 20
7.1 – Niveau de service minimal recherché 20
7.1.1 – Périodes – horaires 21
7.1.2 – Fréquences et niveaux de finition 21
7.1.2.1 – Configuration de base 21
7.1.2.2 – Configuration n° 1 22
7.1.2.3 – Configuration n° 2 22
7.1.2.4 – Configuration n° 3 23
7.1.3 – Fréquences spécifiques aux échouages de cadavres d’animaux 23
7.1.4 – Problématique du sable 23
7.1.5 - Problématique du verre 24
7.1.6 – Granulométrie des sédiments 24
7.2 – Ramassage et revalorisation du bois 24
7.3 – Opérations de brûlage 25
7.4 – Zones d’accumulation préférentielles 25
7.5 – Cadavres d’animaux 25
7.5.1 – Situation normale 25
7.5.2 – Sit...

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