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Accord-cadre pour des missions de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (CSPS) de catégorie 2 dans le cadre de la Phase 1 de l'aménagement de la ZAC de Cantebonne  Fiche de la consultation Organisme : Etablissement Public d'Aménagement Alzette-Belval  Type de procédure : MAPA ouvert  - Accord cadre  ...
Etablissement Public d'Aménagement Alzette-Belval 
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Accord-cadre pour des missions de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (CSPS) de catégorie 2 dans le cadre de la Phase 1 de l'aménagement de la ZAC de Cantebonne 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4771526

Date de clôture estimée : 13/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (31/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Accord-cadre pour des missions de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (CSPS) de catégorie 2 dans le cadre de la Phase 1 de l'aménagement de la ZAC de Cantebonne " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

EPA Alzette-Belval
Opération d’Intérêt National Alzette-Belval
Accord cadre mono-attributaire de maitrise d’œuvre urbaine et des espaces publics de la ZAC de Cantebonne à Villerupt
1
Accord cadre de maîtrise d’œuvre urbaine et des
espaces publics de la ZAC de Cantebonne à
Villerupt
Cahier des Charges Techniques Particulières
C.C.T.P
Commun à tous les marchés subséquents et missions
Établissement Public d’Aménagement Alzette-Belval
EPA Alzette-Belval
Opération d’Intérêt National Alzette-Belval
Accord cadre mono-attributaire de maitrise d’œuvre urbaine et des espaces publics de la ZAC de Cantebonne à Villerupt
2
Table des matières
1. Contexte et enjeux de la mission ................................................................................................... 2
1.1 L’opération d’Intérêt National Alzette-Belval ....................................................................... 3
1.2 La labellisation EcoQuartier et la démarche ECOCITE ........................................................... 3
1.3 Le site de Cantebonne à Villerupt et les objectifs d’aménagement ..................................... 4
1.4 Les études pré-opérationnelles déjà réalisées et la création de la ZAC de Cantebonne ..... 6
 Point sur la procédure de la ZAC et son périmètre ............................................................... 6
 Les études pré-opérationnelles et l’étude de programmation ............................................. 7
 Etudes géotechniques et énergies renouvelables ............................................................... 11
2. Les missions de l’accord-cadre ..................................................................................................... 11
Mission 1 : Elaboration et actualisation d’un plan guide incluant un Cahier des Charges de
Prescriptions urbaines, architecturales, paysagères, énergétiques et environnementales .......... 11
Mission 1.1 Elaboration d’un plan guide incluant un CCPUAPEE ................................................ 11
Mission 1.2 Actualisation du plan guide ...................................................................................... 14
Mission 2 : Assistance, coordination et conseil dans la mise en œuvre des différentes phases
opérationnelles ................................................................................................................................. 15
Mission 2.1 Rédaction de fiches de lots ....................................................................................... 15
Mission 2.2 : Suivi de la cohérence urbaine, architecturale et paysagère et du respect des
prescriptions environnementales tout au long du processus du développement urbain du
projet ........

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