Centrale des marchés
Travaux d'aménagement d'une salle polyvalente et de rénovation de 2 salles informatiques Date de remise des candidatures : 27/01/2020 17:30 Intitulé : Travaux d'aménagement d'une salle polyvalente et de rénovation de 2 salles informatiques Objet : Marché de travaux pour l'am...
Écoles des ingénieurs de la ville de Paris
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Travaux d'aménagement d'une salle polyvalente et de rénovation de 2 salles informatiques

Marché public ou privé
Référence du marché : 5089268

Date de clôture estimée : 27/01/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (10/01/20)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Travaux d'aménagement d'une salle polyvalente et de rénovation de 2 salles informatiques" (annexes au CCTP.zip)

MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX
N° de la consultation 1900006
EIVP
École des Ingénieurs de la Ville de Paris
80 rue Rébeval
75019 PARIS
Tél : (01 56 02 61 00)
http://www.eivp-paris.fr
achatsmarches@eivp-paris.fr
Ce document comporte 11 pages
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
2
ARTICLE 1er : OBJET DE LA CONSULTATION – DISPOSITIONS GENERALES
1.1 – OBJET DU MARCHE
Les stipulations du présent Cahier des Clauses Particulières (C.C.P.) concernent les travaux d’aménagement de 2
réserves en salle de cours polyvalente destinée aux élèves et au personnel de l’Ecole des Ingénieurs de la
Ville de Paris (EIVP) et à la rénovation de 2 salles informatiques.
Lieu d’exécution : EIVP 80 rue Rébeval à Paris 19e arrondissement
1.2 – FORME DU MARCHE
Les prestations constituent un marché global.
1.3 – MODE DE PASSATION
Les prestations font l’objet d’un marché à procédure adaptée passé en application de l’article R2123-1
du Code de la commande publique.
ARTICLE 2 : DUREE DU MARCHE
La durée du marché est de trois (3) mois ferme. Elle court à compter de la date de notification du bon
de commande valant ordre de service. La durée ne fait l’objet d’aucune reconduction.
ARTICLE 3 : PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE
Les pièces contractuelles du marché sont les suivantes et, en cas de contradiction entre leurs stipulations,
prévalent dans l’ordre de priorité ci-après :
- L’Acte d’Engagement (AE),
- Le présent Cahier des Clauses Particulières (C.C.P.),
- Le Cahier des Clauses Administratives Générales (C.C.A.G.), applicable aux marchés publics de
travaux. Ce document n’est pas fourni mais est réputé être connu du titulaire (Arrêté du 8 septembre
2009 :https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021089735&categorieLien=id),
- Le Devis détaillé du titulaire,
- Le Mémoire technique,
- Les Fiches techniques.
Les conditions générales contenues dans les documents du candidat et qui seraient contraires aux
dispositions du présent marché et au code de la commande publique ne sont pas applicables.
ARTICLE 4 : NATURE DES PRESTATIONS
4.1 – ETENDUE DES TRAVAUX
Les travaux du présent marché comprennent, sans que cette liste soit limitative :
- Transport, manutention, stockage des fournitures, matériel échafaudage, etc...
- Tous les travaux de préparation, de protection.
- Les peintures, vernis ou lasures sur l’ensemble des ouvrages définis,
- Le nettoyage des locaux pendant et après travaux, évacuation des déchets...
3
Tous les travaux du marché sont exécutés selon les règles de l’art de la construction, conformément aux
spécifications et prescriptions techniques générales pub...

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