Centrale des marchés
Fourniture de DMS Dialyse Date de remise des candidatures : 23/09/2019 12:00 Intitulé : Fourniture de DMS Dialyse Objet : Fourniture de DMS Dialyse
CENTRE HOSPITALIER D'AUXERRE
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Fourniture de DMS Dialyse

Marché public ou privé
Référence du marché : 4785273

Date de clôture estimée : 23/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achat-hopital (06/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Fourniture de DMS Dialyse" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

- Cahier des Clauses Techniques Particulières -
Procédure n°19AO010 : Fourniture de DMS Dialyse
Du 01/01/2020 au 31/12/2020 - Renouvelable 3 fois 1 an
Cellule de la Commande Publique et du Contentieux Contractuel du GHT UNYON - CH Auxerre Page 1/8
COMMANDE PUBLIQUE
FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
CCTP
Etabli en application de l’article R2132-1
du Code de la Commande Publique
GHT
CH AUXERRE
CH AVALLON, CH CLAMECY, CH SPECIALISE DE L’YONNE ET CH DU TONNEROIS
ETABLISSEMENT SUPPORT - POUVOIR ADJUDICATEUR :
CENTRE HOSPITALIER D’AUXERRE
2, Boulevard de Verdun
BP 69
89011 AUXERRE Cedex
 : 03.86.48.48.48
Objet de la Consultation :
Accords-Cadres à Bons de commande mono-attributaire
conclus après passation
d’une procédure formalisée d’Appel d’Offres Ouvert
Conformément au Code de la Commande Publique
Dans sa partie législative portée par l’Ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 :
Articles L2, L1110-1, L1111-1, L1111-3, L2100-1, L2120-1, L2124-1, L2124-2 et L2125-1
▪ Dans sa partie réglementaire portée par le Décret n°2018-1075 du 3 décembre 2018
Articles R2124-1, R2124-2, R2131-16, R2131-17, R2131-19, R2161-1 à R2161-5,
R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14
DATE ET HEURE LIMITES DE RECEPTION DES PLIS :
LE 23/09/2019 à 12h00
Fourniture de DMS
Dialyse
- Cahier des Clauses Techniques Particulières -
Procédure n°19AO010 : Fourniture de DMS Dialyse
Du 01/01/2020 au 31/12/2020 - Renouvelable 3 fois 1 an
Cellule de la Commande Publique et du Contentieux Contractuel du GHT UNYON - CH Auxerre Page 2/8
SOMMAIRE
ARTICLE 1 - OBJET DES ACCORDS-CADRES A BONS DE COMMANDE 3
ARTICLE 2 - SPECIFICATIONS TECHNIQUES GENERALES 3
ARTICLE 3 - CONDITIONNEMENT 4
ARTICLE 4 - ETIQUETAGE ET TRAÇABILITE 4
ARTICLE 5 - QUALITE ET CONFORMITE DES DISPOSITIFS ET CONSOMMABLES
MEDICAUX 5
ARTICLE 6 - MODIFICATIONS ET/OU EVOLUTION TECHNOLOGIQUE 5
ARTICLE 7 - RECHERCHES, ESSAIS ET INVESTIGATIONS CLINIQUES 5
ARTICLE 8 - REPRISE/ECHANGE 5
ARTICLE 9 - ASSISTANCE TECHNIQUE ET QUALITATIVE-ACCOMPAGNEMENT ET SUIVI 6
ARTICLE 10 - DOCUMENTATION 6
ARTICLE 11 - QUALIFICATION DES FOURNISSEURS ET ASSURANCE QUALITE 7
ARTICLE 12 - DONNEES LOGISTIQUES 7
ARTICLE 13 - CONTACTS ET REFERENTS 7
ARTICLE 14 - SPECIFICATIONS TECHNIQUES ENVIRONNEMENTALES 8
- Cahier des Clauses Techniques Particulières -
Procédure n°19AO010 : Fourniture de DMS Dialyse
Du 01/01/2020 au 31/12/2020 - Renouvelable 3 fois 1 an
Cellule de la Commande Publique et du Contentieux Contractuel du GHT UNYON - CH Auxerre Page 3/8
Le présent Ca...

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