Centrale des marchés
Travaux et mise en oeuvre d'un dispositif de vidéoprotection Date de remise des candidatures : 13/02/2020 17:00 Intitulé : Travaux et mise en oeuvre d'un dispositif de vidéoprotection Objet : Travaux et mise en œuvre d'un dispositif de vidéoprotec...
Communauté de Communes du Pays de Landivisiau
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Travaux et mise en oeuvre d'un dispositif de vidéoprotection

Marché public ou privé
Référence du marché : 5123867

Date de clôture estimée : 13/02/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Mégalis (10/01/20)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Travaux et mise en oeuvre d'un dispositif de vidéoprotection" (annexes au CCTP.zip)

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES
DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES : Indiquer la date et l'heure limite de remise de l’offre
MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX
TRAVAUX ET MISE EN ŒUVRE D'UN DISPOSITIF DE
VIDÉOPROTECTION
MARCHÉ À PROCÉDURE ADAPTÉE
Décret n°2018-1075 du 3 décembre 2018 relatif aux marchés publics
CCTP
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE LANDIVISIAU
Zone de Kerven, rue Robert Schuman
29400 LANDIVISIAU
Tél. : 02 98 68 42 41
CCTP - Page 2 sur 61
SOMMAIRE
Article
ARTICLE 1 – PRÉSENTATION DU PROJET .............................................................................................. 5
1.1 - Sujet ......................................................................................................................................... 5
1.2 – Objet de la consultation .......................................................................................................... 5
1.3 – Descriptif succinct de la consultation ..................................................................................... 5
1.4 – Lieux d’exécution .................................................................................................................... 5
1.5 – Résultats attendus................................................................................................................... 5
ARTICLE 2 – CADRE TECHNIQUE GÉNÉRAL .......................................................................................... 6
2.1 – Prestations et fournitures attendues ...................................................................................... 7
2.2 – Visite obligatoire et connaissance des lieux ........................................................................... 7
2.3 – Planning prévisionnel et méthodologie de déploiement ....................................................... 8
2.4 – Normes, réglementations et obligations. ............................................................................... 8
2.5 – Conduite des travaux .............................................................................................................. 8
2.6 – Contexte d’exécution .............................................................................................................. 9
2.7 – Responsabilité vis-à-vis du domaine public ............................................................................ 9
2.8 – Responsabilité générale du titulaire ..................................................................................... 10
2.9 – Organisation et sécurité des chantiers ................................................................................. 10
2.10 – Stockage sur site ...........................................................................................

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