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FOURNITURE DE FLUIDES MEDICAUX POUR LES SERVICES DEPARTEMENTAUX D'INCENDIE ET DE SECOURS Date de remise des candidatures : 11/09/2019 12:00 Intitulé : FOURNITURE DE FLUIDES MEDICAUX POUR LES SERVICES DEPARTEMENTAUX D'INCENDIE ET DE SECOURS Objet : Le présent accord-cadre n°2...
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FOURNITURE DE FLUIDES MEDICAUX POUR LES SERVICES DEPARTEMENTAUX D'INCENDIE ET DE SECOURS

Marché public ou privé
Référence du marché : 4748598

Date de clôture estimée : 11/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achat-hopital (22/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "FOURNITURE DE FLUIDES MEDICAUX POUR LES SERVICES DEPARTEMENTAUX D'INCENDIE ET DE SECOURS" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Page 1 sur 9
CCTP
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
N°2020-004
FOURNITURE DE FLUIDES MEDICAUX
POUR LES SERVICES DEPARTEMENTAUX D’INCENDIE ET DE SECOURS
(SDIS)
APPEL D’OFFRES OUVERT
ACCORD-CADRE MULTIATTRIBUTAIRE A MARCHES SUBSEQUENTS A BONS DE COMMANDE
DE FOURNITURES
La procédure est passée en application des dispositions du code de la commande publique (le
Code)
La procédure est menée en applications des dispositions suivantes :
Le RESAH agit en tant que Centrale d’Achat au sens de l’article L2113-2-2° du Code;
Appel d’offres ouvert : articles L2124-1 et L2124-2 et R2124-1 et R2124-2-1°) du Code ;
Accord-cadre multi attributaire donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents : articles
R2162-1 ; R2162-2, 2162-4-3°et R2162-5 à R2162-7 à R2162-10 et R2162-13 à 2162-14
Pouvoir adjudicateur :
GIP Réseau des acheteurs hospitaliers (« Resah »)
47, rue de Charonne
75011 Paris
Agissant en tant que Centrale d’Achat au sens de l’article 26-I-2°
pour la passation de travaux, de fournitures et services destinés à des acheteurs
Le présent cahier des clauses techniques particulières comprend 9 pages et est associé au cahier des clauses
administratives particulières.
Il comprend une annexe :
- Annexe 1 : cahier des lots.
Accord-cadre n°2020-004 Fluides médicaux et prestations associées – SDIS - CCTP
Page 2 sur 9
SOMMAIRE
ARTICLE 1. OBJET DE L’ACCORD-CADRE ............................................................................................ 3
ARTICLE 2. CARACTERISTIQUES DE LA FOURNITURE ........................................................................ 3
2.1 Caractéristiques générales des produits objets de l’accord-cadre ......................................................... 3
2.2 Caractéristiques particulières des sites ..................................................................................................... 3
2.3 Caractéristiques particulières des produits objets de l’accord-cadre .................................................... 4
2.3.1 Caractéristiques générales des fluides ...................................................................................................................... 4
2.3.1.1 Les fluides à usage médical .............................................................................................................................. 4
2.3.1.2 Les mélanges de gaz et gaz industriels ............................................................................................................ 4
2.3.2 Caractéristiques des bouteilles de gaz ...................................................................................................................... 5
2.4 Identification et étiquetage...

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