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Prestations de mise en conservation de phototypes du musée français de la Photographie Date de remise des candidatures : 10/10/2019 12:00 Intitulé : Prestations de mise en conservation de phototypes du musée français de la Photographie Objet : Prestations de mise en conser...
CD91 - Conseil départemental de l'Essonne
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Prestations de mise en conservation de phototypes du musée français de la Photographie

Marché public ou privé
Référence du marché : 4863246

Date de clôture estimée : 10/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (13/09/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Prestations de mise en conservation de phototypes du musée français de la Photographie" (DCE ADAP 3/CAHIER DES CHARGES.pdf)
ACCORD-CADRE DE SERVICES
Conseil Départemental de l’Essonne
Direction de la culture et de l’action internationale
Musée français de la Photographie
Hôtel du département
Boulevard de France
EVRY COURCOURONNES
91012 EVRY CEDEX
Prestations de mise en conservation de phototypes du musée français de la Photographie
N° de marché
Acte d’Engagement / Cahier des clauses particulières
Référence CMP :

Acheteur :
Département de l’Essonne
Objet du marché : Prestations de mise en conservation de phototypes du musée français de la Photographie
Imputations budgétaires et Natures analytiques (ces imputations sont données à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle).
Budget
Principal
Chapitre
23
Article
2316
Fonction
314
Natures analytiques (code + libellé)
1130 I/D Restauration objets musées départ.
Cadre réservé au nantissement ou cession de créance
Date de lancement de la consultation
Septembre 2019
Mois MO de remise des Offres :
Octobre 2019
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE PASSE EN PROCEDURE ADAPTEE.
Personne habilitée à donner les renseignements prévus aux articles R.2191-60 et R.2191-61 du Code de la commande publique
Direction opérationnelle responsable du ou des marché(s) : Direction de la culture et de l’action internationale
Ordonnateur :
Monsieur le Président du Conseil départemental de l’Essonne
Comptable public assignataire des paiements :
Monsieur le payeur du Département de l’Essonne.

Sommaire
5ARTICLE PREMIER : CONTRACTANT �
6ARTICLE 1 (BIS)- CONTRACTANTS �
8ARTICLE 2 : OBJET DU MARCHE �
8ARTICLE 3 : MODE DE PASSATION �
8ARTICLE 4 : PRIX �
84.1 Montant du marché �
84.2 Décomposition de la consultation �
9ARTICLE 5 : CONDITIONS DE LA CONSULTATION �
95.1 Délai de validité des offres �
95.2 Conditions de participation des candidats �
95.5 Confidentialité et mesures de sécurité - RGPD �
10ARTICLE 6 : DUREE DU MARCHE ET DELAIS D’EXECUTION �
106.1 Durée du marché �
116.2 Délais d’exécution �
11ARTICLE 7 : PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE �
117.1 Les pièces constitutives du marché : �
117.2 Pièces à remettre au titulaire – Cession ou nantissement de créances �
11ARTICLE 8 : PAIEMENT �
118.1 Modalités de règlement �
128.2 Versement des règlements �
14ARTICLE 9 : NOMENCLATURE �
14ARTICLE 10 : NATURE DES PRESTATIONS �
1410.1 Eléments de contexte �
1510.2 Prestations attendues �
1610.3 Moyens humains dédiés �
1710.4 Moyens matériels dédiés �
1710.5 Calendrier et rythme d’exécution �
1810.6 Réunion de lancement �
18A...

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