Centrale des marchés
Fourniture et livraison de CESU en version papier et en version dématérialisée préfinancés en faveur des agents du Département de Seine-et-Marne Date de remise des candidatures : 13/09/2019 16:00 Intitulé : Fourniture et livraison de CESU en version papier et en version dématérialisée préfinancés en faveur des agents du Département d...
CD77 - Conseil départemental de Seine-et-Marne
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Fourniture et livraison de CESU en version papier et en version dématérialisée préfinancés en faveur des agents du Département de Seine-et-Marne

Marché public ou privé
Référence du marché : 4790857

Date de clôture estimée : 13/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (08/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Fourniture et livraison de CESU en version papier et en version dématérialisée préfinancés en faveur des agents du Département de Seine-et-Marne" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Annexe n°1 au Cahier des Clauses Particulières (CCP) :
CHARTE GRAPHIQUE DU DEPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Département de Seine-et-Marne ACTE D’ENGAGEMENT
ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
ACTE D'ENGAGEMENT
Cadre réservé au Département
ACCORD-CADRE  N°2019-DAP215
A- Objet de l’accord-cadre
Fourniture et livraison de CESU en version papier et en version dématérialisée préfinancés en faveur des agents du Département de Seine-et-Marne
Lot n°1 : Fourniture et livraison de CESU préfinancés handicap en version papier et en version dématérialisée destinés aux agents du Département de Seine-et-Marne
Appel d'offres ouvert européen passé en application des articles R.2124-2, R.2162-2, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.
B- Décision du Département
La présente offre présentée pour le lot 1 est acceptée :
A …………………………… , le ……………
Signature du (des) prestataire(s) :
A Melun,
Signature du représentant du Département :
Autorisé par la délibération CD-2018/07/13-0/05 du 13 juillet 2018
Signataire de l’accord-cadre :
Le représentant de l’acheteur
Personne habilitée :
M. le Président du Conseil Départemental
Ordonnateur :
M. le Président du Conseil Départemental
Comptable assignataire des paiements :
M. le Payeur départemental
Imputation budgétaire :
Le présent acte d’engagement comporte 6 pages et 4 annexes 
C- Identification de l’acheteur
Maître d’ouvrage : Département de Seine-et-Marne
Direction des ressources humaines
Adresse:
Département de Seine-et-Marne
Direction des ressources humaines
Hôtel du Département
CS50377
77010 MELUN Cedex
Téléphone :
01 64 14 51 39
Courriel : 
stephanie.troulet@departement77.fr
Adresse internet 
www.seine-et-marne.fr
D- Contractant(s)
Signataire
Nom :
.................................................................................................
Prénom :
.................................................................................................
Qualité :
.................................................................................................
FORMCHECKBOX �
Signant pour mon propre compte
FORMCHECKBOX �
Signant pour le compte de la société
FORMCHECKBOX �
Signant pour le compte de la personne publique prestataire
et
FORMCHECKBOX �
Agissant en tant que prestataire unique
FORMCHECKBOX �
Agissant en tant que membre du groupement défini ci-après
FORMCHECKBOX �
Solidaire
FORMCHECKBOX � Conjoint
Prestataire individuel ou mandataire du groupement
Raison sociale :
..............................................

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