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Fourniture et livraison de la presse (à l'exception du Parisien et Le Monde) pour les services départementaux Date de remise des candidatures : 05/09/2019 12:00 Intitulé : Fourniture et livraison de la presse (à l'exception du Parisien et Le Monde) pour les services départementaux Objet : Fourni...
CD91 - Conseil départemental de l'Essonne
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Fourniture et livraison de la presse (à l'exception du Parisien et Le Monde) pour les services départementaux

Marché public ou privé
Référence du marché : 4736657

Date de clôture estimée : 05/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (17/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Fourniture et livraison de la presse (à l'exception du Parisien et Le Monde) pour les services départementaux" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)
ACCORD-CADRE DE FOURNITURES
Département de l’Essonne
Direction des ressources mutualisées
Service de production, diffusion de l’information et de la documentation
Hôtel du département
Boulevard de France
EVRY COURCOURONNES
91012 EVRY CEDEX
Fourniture et livraison de la presse (à l'exception du Parisien et Le Monde) pour les services départementaux
N° de marché
Acte d’Engagement / Cahier des clauses particulières
Référence CMP :

Acheteur :
Département de l’Essonne
Objet du marché : Fourniture et livraison de la presse (à l'exception du Parisien et Le Monde) pour les services départementaux
Imputations budgétaires et Natures analytiques (ces imputations sont données à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle).
Budget
principal
Annexes
Programme 1999P054E04
Chapitre
Article
6682 Fourniture documentation
Fonction
Natures analytiques (code + libellé)
4100 Documentation et abonnements
Cadre réservé au nantissement ou cession de créance
Date de lancement de la consultation
JUILLET 2019
Mois MO de remise des Offres 
SEPTEMBRE 2019
ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE PASSE EN PROCEDURE ADAPTEE
Personne habilitée à donner les renseignements prévus aux articles R.2191-60 et R.2191-61 du Code de la commande publique
Direction opérationnelle responsable du ou des marché(s) : Direction des ressources mutualisées
Ordonnateur :
Monsieur le Président du Conseil départemental de l’Essonne
Comptable public assignataire des paiements :
Monsieur le payeur du Département de l’Essonne.

Sommaire
5ARTICLE PREMIER : CONTRACTANT �
6ARTICLE 1 (BIS)- CONTRACTANTS �
8ARTICLE 2 : OBJET DU MARCHE �
8ARTICLE 3 : MODE DE PASSATION �
8ARTICLE 4 : PRIX �
84.1 Montant du marché �
94.2 Décomposition de la consultation �
9ARTICLE 5 : CONDITIONS DE LA CONSULTATION �
95.1 Délai de validité des offres �
95.2 Variantes et Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) �
95.2.1 Variantes à l’initiative du titulaire �
95.2.2 Variante(s) imposée(s) par l’acheteur �
9ARTICLE 6 : DUREE DU MARCHE ET DELAIS D’EXECUTION �
96.1 Durée du marché �
96.2 Délais d’exécution �
9ARTICLE 7 : PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE �
107.1 Les pièces constitutives du marché : �
107.2 Pièces à remettre au titulaire – Cession ou nantissement de créances �
10ARTICLE 8 : PAIEMENT �
108.1 Modalités de règlement �
108.2 Versement des règlements �
12ARTICLE 9 : NOMENCLATURE �
12ARTICLE 10 : NATURE DES PRESTATIONS �
13ARTICLE 11 : CONDITIONS D’EXECUTION DES PRESTATIONS �
1311.1 Obligations générales des parti...

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