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Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation d’un diagnostic des sports de nature sur le territoire de l’Essonne Date de remise des candidatures : 09/09/2019 12:00 Intitulé : Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation d’un diagnostic des sports de nature sur le territoire de l’Essonne Objet...
CD91 - Conseil départemental de l'Essonne
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Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation d’un diagnostic des sports de nature sur le territoire de l’Essonne

Marché public ou privé
Référence du marché : 4740817

Date de clôture estimée : 09/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (18/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation d’un diagnostic des sports de nature sur le territoire de l’Essonne" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)
ACCORD-CADRE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
Conseil Départemental de l’Essonne
Direction des Sports
Service Territorial de la Vie Sportive
Hôtel du département
Boulevard de France
EVRY COURCOURONNES
91012 EVRY CEDEX
Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation d’un diagnostic des sports de nature sur le territoire de l’Essonne
N° de marché
Acte d’Engagement /
Cahier des clauses particulières
Acheteur :
Département de l’Essonne
Objet du marché :
Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation d’un diagnostic des sports de nature sur le territoire de l’Essonne
Imputations budgétaires et Natures analytiques (ces imputations sont données à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle).
Budget
principal
Chapitre
011
Article
617
Fonction
738
Natures analytiques (code + libellé)
1999P099E25 - F/D AMO Plan Dep Espace Site Itinéraire (PDESI) ENS
Nomenclature départementale
Cadre réservé au nantissement ou cession de créance
Numéro
07S15
Etude, conseil et assistance dans les domaines culturels, sportif et services récréatifs
Code CPV:

Intitulé
79311000-7
Etudes de marché et recherche économique ; sondages et statistiques
Date de lancement de la consultation
18 juillet 2019
Mois MO de remise des Offres :
Septembre 2019
MARCHE PUBLIC A PROCEDURE ADAPTEE
Personne habilitée à donner les renseignements prévus aux articles R.2191-60 et R.2191-61 du Code de la commande publique
Direction opérationnelle responsable du ou des marché(s) : Direction des Sports
Ordonnateur : Monsieur le Président du Conseil départemental de l’Essonne
Comptable public assignataire des paiements : Monsieur le payeur du Département de l’Essonne.
A remplir pour une entreprise seule
ARTICLE PREMIER : CONTRACTANT
Nom, prénom, qualité du signataire :
agissant pour mon propre compte [1: Cocher la case correspondante à votre situation]
agissant pour le compte de la société 
Nom :
Adresse du siège social :
Immatriculée à l’INSEE :
Numéro d’identité établissement (SIRET) :
Numéro d’inscription au registre du commerce :
(ou registre des métiers, référence de l’inscription à un ordre professionnel, registre
équivalent pour les entreprises étrangères)
Après avoir :
après avoir pris connaissance de l’acte d’engagement/cahier des clauses particulières (AE/CCP) et des documents qui y sont mentionnés et après avoir établi les pièces et déclarations prévues aux articles R.2142-1 à R.2142-14 du Code de la commande publique.
m’engage sans réserve, par la seule signature du présent acte d’engagement/cahier des clauses particulières (AE/CCP), sur l’ensemb...

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