Centrale des marchés
ACCORD-CADRE POUR MISSIONS CONTROLE TECHNIQUE (CT) ET DE COORDINATION SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE (SPS) Date de remise des candidatures : 07/02/2020 15:00 Intitulé : ACCORD-CADRE POUR MISSIONS CONTROLE TECHNIQUE (CT) ET DE COORDINATION SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE (SPS) Objet : Accor...
Métropole du Grand Nancy
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires

ACCORD-CADRE POUR MISSIONS CONTROLE TECHNIQUE (CT) ET DE COORDINATION SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE (SPS)

Marché public ou privé
Référence du marché : 5131418

Date de clôture estimée : 07/02/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Métropole Nancy (14/01/20)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "ACCORD-CADRE POUR MISSIONS CONTROLE TECHNIQUE (CT) ET DE COORDINATION SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE (SPS)" (commun/Cahier des Charges AC.pdf)

CCTP
Cahier des Clauses Techniques
Particulières
LOT 1: MISSIONS DE CONTROLE TECHNIQUE
POUR DES OPERATIONS INITIEES
SUR LE PATRIMOINE BATI
DE LA METROPOLE DU GRAND NANCY
CCTP-CT
METROPOLE DU GRAND NANCY
POLE RESSOURCES ET INGENIERIE
DIRECTION DU PATRIMOINE
22-24 Viaduc Kennedy – Case Officielle n°80036
54035 NANCY CEDEX
Tél. : 03 83 91 83 54 - Fax : 03 83 91 84 08
Accord Cadre
CCTP-CT - 2 -
SOMMAIRE
1 CONDITIONS TECHNIQUES PARTICULIERES ................................................ 6
1.1 AGREMENTS ......................................................................................................................................... 6
1.2 OBLIGATIONS PARTICULIERES ......................................................................................................... 6
1.3 MODALITE DE REALISATION .............................................................................................................. 6
1.4 DESIGNATION DES MISSIONS ............................................................................................................ 7
1.4.1 Phases de la mission : ..................................................................................... 7
1.4.2 Limites de la prestation .................................................................................... 8
2 RESPONSABLE TECHNIQUE DU CONTROLE .................................................. 9
2.1 DUREE DES INTERVENTIONS ............................................................................................................. 9
2.2 MOYENS DE CONTROLE ..................................................................................................................... 9
2.3 RAPPORTS ............................................................................................................................................ 9
2.4 CARACTERISTIQUE PRINCIPALE DES MISSIONS CONFIEES ...................................................... 10
2.4.1 Missions de base : ......................................................................................... 10
Autres missions de contrôle technique .......................................................................... 17
2.4.2 Missions spécifiques d’assistance .................................................................. 17
2.4.3 Missions spécifiques de conseils en vue de rendre des avis techniques ........ 18
3 CONDITIONS D'EXERCICE DES MISSIONS DE CONTROLE TECHNIQUE ... 20
3.1 AGREMENT DE LA PERSONNE OU DE L'ORGANISME EN CHARGE DU contrôle TECHNIQUE 20
3.2 IDENTIFICATION DES PERSONNELS CHARGES DE LA MISSION DE contrôle TECHNIQUE ..... 20
3.2.1 Identification initiale du responsable technique qualifié et de son équipe ....... 20
3.2.2 Modification de l’équipe ou changement du r...

Pour consulter l'intégralité du document vous devez télécharger le DCE ou vous rendre sur le profil de l'acheteur.
Vous avez une question ? Contactez-nous