Centrale des marchés
Accord cadre à bons de commande pour l'achat de fournitures destinées à l'entretien et à la maintenance du patrimoine. Date de remise des candidatures : 30/09/2019 17:00 Intitulé : Accord cadre à bons de commande pour l'achat de fournitures destinées à l'entretien et à la maintenance du patrimoine. Objet ...
DOMANYS
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires

Accord cadre à bons de commande pour l'achat de fournitures destinées à l'entretien et à la maintenance du patrimoine.

Marché public ou privé
Référence du marché : 4801091

Date de clôture estimée : 30/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
E-bourgogne (13/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Accord cadre à bons de commande pour l'achat de fournitures destinées à l'entretien et à la maintenance du patrimoine." (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
Objet du marché : Accord cadre à bons de commandes pour l’achat de fournitures destinées à l’entretien et à la maintenance du patrimoine.
DATE : Juillet 2019
ARTICLE 1 - OBJET DU MARCHE
1.1 - Objet du marché :
Achat de fournitures pour la maintenance et l’entretien du patrimoine géré par Domanys. Les livraisons peuvent être demandées en tous points du département de l’Yonne.
1.2 - Désignation des lots
Le marché se décompose en 13 lots :
LOT n° 11 : Bois et dérivés.
LOT n° 12 : Petit outillage manuel et espaces verts.
LOT n° 13 : Polycarbonate et PVC expansé.
LOT n° 14 : Chimie diverse.
LOT n° 17 : Housses de bacs roulants et sacs poubelle.
LOT n° 20 : Produits d’entretien.
LOT n° 21 : Petit matériel de nettoyage.
LOT n° 22 : Plomberie / sanitaire.
LOT n° 23 : Equipement de Protection Individuelle
LOT n° 25 : Matériaux de construction.
LOT n° 26 : Quincaillerie / serrurerie.
LOT n° 27 : Electricité.
LOT n° 28 : Peinture.
1.3 – Respect de la réglementation, des normes et de l’environnement
Les fournitures devront être en tous points conformes à la réglementation en vigueur, ainsi qu’aux normes françaises homologuées.
Pour les lots 14,20,25 et 28, les fournisseurs doivent impérativement fournir avec leurs offres, pour les produits concernés, les fiches techniques et les fiches de données de sécurité (pour les FDS, la dernière actualisation ne doit pas être supérieure à trois ans, si ce n’est pas le cas, fournir une attestation sur l’honneur du fabricant spécifiant que le produit n’a subi aucune modification depuis la dernière FDS).
L’offre ne doit pas comporter de produits faisant l’objet :
d’une inscription sur une liste de retrait,
d’une interdiction de vente,
d’une interdiction de stockage,
Présentant les pictogrammes Très Toxique (T+), Toxique (T), Nocif (Xn).
Dont les composants sont concernés par les phases de risques suivantes selon le règlement CLP : H300, H301, H302, H304, H310, H311, H312, H314, H318, , H330, H331, H332, H334, H340, H341, H350, H351, H360, H361, H362, H370, H371, H372 et H373, pour la santé.
H400, H410, H411, H412 et H413 pour l’environnement. .
Lot 14, le fournisseur devra dans la mesure du possible proposé des produits « écolabel » ou « Ecocert », priorité sera donné à ce type de produits.
Lot 20, les produits de nettoyage de sol, murs et vitres devront être éco-labellisés ou éco-certifiés.
Le produit de nettoyage « poubelles » devra être bactéricide, virucide et fongicide.
Pour les autres produits, le fournisseur devra dans la mesure du possible proposer des produits « écolabel » ou « Ecocert », priorité sera donné à ce type de produits.
Lot 25, les produits ...

Pour consulter l'intégralité du document vous devez télécharger le DCE ou vous rendre sur le profil de l'acheteur.
Vous avez une question ? Contactez-nous