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Nettoyage des locaux et de la vitrerie des sites du Département de Loire-Atlantique (Nantes hors bassin de l'Erdre) Date de remise des candidatures : 15/10/2019 12:00 Intitulé : Nettoyage des locaux et de la vitrerie des sites du Département de Loire-Atlantique (Nantes hors bassin de l'Erdre) Objet : ...
Département de Loire-Atlantique
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Nettoyage des locaux et de la vitrerie des sites du Département de Loire-Atlantique (Nantes hors bassin de l'Erdre)

Marché public ou privé
Référence du marché : 4845012

Date de clôture estimée : 15/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Dpt de Loire-Atlantique (05/09/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Nettoyage des locaux et de la vitrerie des sites du Département de Loire-Atlantique (Nantes hors bassin de l'Erdre)" (commun/CCTP lots 1 à 6.pdf)

C.C.T.P. Page 1 sur 17 J246GA
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES
ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES
Nettoyage des locaux et de la vitrerie des sites du
Département de Loire-Atlantique
NANTES - Hors Bassin de l'Erdre
PRESTATIONS RÉCURRENTES ET EXCEPTIONNELLES
N° du CCTP : J246GA
Département de Loire-Atlantique
3 Quai Ceineray
CS 94109
44041 NANTES
Dsl-mg.achats@loire-atlantique.fr
C.C.T.P. Page 2 sur 17 J246GA
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
SOMMAIRE
ARTICLE PREMIER : OBJET DE LA CONSULTATION - DISPOSITIONS GÉNÉRALES 4
ARTICLE 2 : FINALITÉS DES PRESTATIONS 5
ARTICLE 3 : QUALITÉ DU NETTOYAGE DEMANDÉ 5
3.1 - LE CONTRÔLE QUALITÉ 5
3.2 - PERSONNEL DE NETTOYAGE AFFECTÉ À CHACUN DES SITES 6
3.3 - POSSIBILITÉS DE SALISSURES IMPORTANTES 6
3.4 - ENCOMBREMENTS DES LOCAUX 6
ARTICLE 4 : REPÉRAGE, DESCRIPTION DES INSTALLATIONS ET DES ÉQUIPEMENTS
7
4.1- SITE N°1 : 11, RUE DU CHÂTEAU DE L’ERAUDIÈRE - NANTES 7
4.2 - SITE N°2 : 12 RUE DU DANEMARK - CARQUEFOU (BIBLIOTHÈQUE DÉPARTEMENTALE) 7
4.3 - SITE N°3 : 8, RUE KÉPLER - LA CHAPELLE-SUR-ERDRE (GESVRINE - CENTRE DE
STOCKAGE) 8
4.4 - SITE N°4 : 7, RUE JULIEN VIDEMENT - NANTES (MAISON DES ADOLESCENTS) 8
4.5 - SITE N°5 : 21 BOULEVARD GASTON DOUMERGUE - NANTES 9
4.6 - SITE N°6 : 26 RUE DE LA HAUTE FORÊT - NANTES (LABORATOIRE ARC'ANTIQUE) 9
4.7 - SITE N°7 : 78, RUE GALILÉE - NANTES (UNITÉ TECHNIQUE D’EXPLOITATION SEB) 9
4.8 - SITE N°8 : 300, ROUTE DE VANNES - ORVAULT (MDPH) 10
4.9 - SITE N°9 : 2 RUE DU TISSERAND - SAINT HERBLAIN (LOIRE-ATLANTIQUE MATÉRIEL ET
TRAVAUX) 10
ARTICLE 5 : DESCRIPTIF DES PRESTATIONS 11
5.1 - PRESTATIONS RÉCURRENTES 11
5.2 - PRESTATIONS EXCEPTIONNELLES 12
ARTICLE 6 : PROVENANCE ET QUALITÉ DES MATÉRIELS 12
ARTICLE 7 : PROVENANCE ET QUALITÉ DES PRODUITS 12
ARTICLE 8 : ORGANISATION DU TRAVAIL 13
8.1 - HORAIRES 13
8.2 - EFFECTIFS 13
8.3 - ENCADREMENT DU PERSONNEL 13
ARTICLE 9 : EXÉCUTION DE LA PRESTATION 14
9.1 - DOCUMENTS DE SUIVI 14
9.2 - ACCÈS AUX LOCAUX ET ÉQUIPEMENTS 14
9.3 - LOCAUX, MATÉRIELS ET PRESTATIONS MIS ÉVENTUELLEMENT À LA DISPOSITION DU
TITULAIRE 14
C.C.T.P. Page 3 sur 17 J246GA
9.4 - SUJÉTIONS RÉSULTANT DES ACTIVITÉS D’EXPLOITATION 15
9.5 - PROTECTION DES INSTALLATIONS 16
9.6 - SERVICE MINIMAL EN CAS D’ARRÊT DE TRAVAIL 16
9.7 - TRAVAUX DANS LES LOCAUX ET INSTALLATIONS DE SERVICE 16
ARTICLE 10 : PROTECTION DE LA MAIN D’ŒUVRE ET CONDITIONS DE TRAVAIL 16
10.1 - TRAVAILLEURS ÉTRANGERS 16
10.2 - TRAVAILLEURS D’APTITUDES PHYSIQUES RESTREINTES 16
10.3 - LISTE NOMINATIVE DU PERSONNEL 16
10.4 - VÊTEMENTS DE TRAVAIL 17
10.5 - CO...

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