Centrale des marchés
MARCHE ASSURANCE  Fiche de la consultation Organisme : SA HLM FOYER DU TOIT FAMILIAL  Type de procédure : Appel d'Offres Ouvert Intitulé de la consultation : MA...
SA HLM FOYER DU TOIT FAMILIAL 
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MARCHE ASSURANCE 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4774298

Date de clôture estimée : 27/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (01/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "MARCHE ASSURANCE " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)
Modèle d’avis de marché
Issu de la Directive 2014/24/UE
Les numéros de sections indiqués ci-dessous font référence aux numéros des sections du JOUE.
Il est laissé à votre initiative la saisie des autres mentions (le plus souvent à caractère administratif).
Les mentions indiquées en rouge sont à compléter par vous.
Deux types de cases à cocher sont utilisés : les et les
 : Une des options énumérées par ces boutons doit obligatoirement être cochée
 : La ligne correspondante peut ou peut ne pas être cochée.
SECTION 1 : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom et adresses1 (identifier tous les pouvoirs adjudicateurs responsables de la procédure)
*Nom officiel : FOYER DU TOIT FAMILIAL
Numéro national d’identification : 2
*Adresse postale :19 Rue Jean Richard BLOCH
*Ville : SOTTEVILLE LES ROUEN
*Code NUTS : FRD2
*Code postal :76300
*PAYS/ FRANCE
*Points de contact :Sandrine CHAUSSIS
*Téléphone :02 35 73 21 07
*Courriel :sandrine.chaussis@foyertoitfamilial.fr
*Fax :
*Adresse(s) Internet
Adresse principale : (URL) http://foyertoitfamilial.com/
Adresse du profil d’acheteur : (URL)
I.2) Procédure conjointe
Le marché fait l’objet d’une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
Le marché est attribué par une centrale d’achat
I.3) *Communication
× Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l’adresse : (URL) https://www.achatpublic.com
L’accès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à l’adresse suivante : (URL)
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues
× Le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Autre adresse : (indiquer l’adresse)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées
Par voie électronique via : (URL) https://www.achatpublic.com
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
à l’adresse suivante : (indiquer l’autre adresse)
La communication électronique requiert l’utilisation d’outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l’adresse : (URL)
I.4) *Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Autorité régionale ou locale
Agence/office régional(e) ou local(e)
Organisme de droit public
Institution/agence européenne ou organisation internationale
X autres type : Bailleur social
I.5) *Activité principale
Services ...

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