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Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les travaux et l'entretien des espaces verts sur les centres du Syctom Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de missions de maitrise d'oeuvre dans le cadre d'opérations, de création, de suivi d'entretien, de suivi technique des travaux et d'amélioration ...
Syctom 75001Paris marchespublics@syctom-paris.fr
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Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les travaux et l'entretien des espaces verts sur les centres du Syctom

Marché public ou privé
Référence du marché : 4718398

Date de clôture estimée : 06/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (26/07/19)
352546-2019
BOAMP (12/07/19)
19-106839
Maximilien (10/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les travaux et l'entretien des espaces verts sur les centres du Syctom" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Marché public de prestations intellectuelles
Cahier des clauses particulières (C.C.P)
OBJET DU MARCHÉ
Accord-cadre de maîtrise d’œuvre pour les travaux et
l’entretien des espaces verts sur les centres du Syctom
Appel d’Offres Ouvert
Conformément aux articles R2124-1, R2161-2 à 5, R2162-1 à 14 du Code de la commande publique.
Maître d’ouvrage :
Syctom, l’agence métropolitaine des déchets ménagers
35, Boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
Missions de maîtrise d’œuvre pour les travaux et l’entretien des espaces verts sur les centres du Syctom
Consultation n° 19018 Cahier des clauses particulières (CCP)
SOMMAIRE
ARTICLE 1 - OBJET DU MARCHE - DISPOSITIONS GENERALES 4
1.1 Objet de l’accord-cadre 4
1.2 Forme et Durée de l’accord-cadre 4
1.3 Définition des parties contractantes 4
1.4 Lieux d’exécution des prestations 4
1.5 Plan de prévention 5
ARTICLE 2 - PIECES CONSTITUTIVES DE L’ACCORD-CADRE 5
2.1 Pièces particulières 5
2.2 Pièces générales 5
ARTICLE 3 - MODALITES D’EXECUTION DES PRESTATIONS 5
3.1 Ordres de service 5
3.2 Délais d'exécution et prolongation 6
3.3 Gestion informatique des documents 6
3.4 Transmission des livrables et documents 6
3.5 Opération de vérification et de réception 7
3.6 Conduite des prestations par des personnes nommément désignées 7
ARTICLE 4 - UTILISATION DES RESULTATS 7
4.1 Connaissances antérieures et tiers désignés 7
4.2 Régime des droits de propriété intellectuelle ou de toute autres nature relatifs aux résultats 7
ARTICLE 5 - SECRET PROFESSIONNEL ET OBLIGATION DE DISCRETION 8
ARTICLE 6 - DESCRIPTIFS DES PRESTATIONS DE L’ACCORD-CADRE 8
6.1 Phase Etudes 9
6.2 Phases Chantier 12
6.3 Phase Suivi de l’Entretien des espaces verts et de l’irrigation (réalisé dans le cadre des marchés
Syctom). 13
6.4 Phase Assistance au suivi de l’Entretien des espaces verts et de l’irrigation (réalisé dans le cadre
des marchés d’exploitation). 15
Missions de maîtrise d’œuvre pour les travaux et l’entretien des espaces verts sur les centres du Syctom
Consultation n° 19018 Cahier des clauses particulières (CCP)
ARTICLE 7 - PRIX ET REGLEMENT DES COMPTES 16
7.1 Montant de l’accord-cadre 16
7.2 Nature des prix 16
7.3 Contenu des prix 16
7.4 Révision des prix 17
7.5 Prix nouveau en cas de Modifications en cours d’exécution 17
7.6 Modalités de règlement 18
7.7 Modalités de transmission des demandes de paiement 19
7.8 Délais de paiement 19
7.9 Paiement des sous-traitants 19
ARTICLE 8 - PENALITES 21
8.1 Pénalité pour retard par rapport à un délai d’exécution 21
8.2 Pénalité pour le retard dans...

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