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Fourniture de papier à qualité écologique et d’enveloppe pour la ville d’Arcueil Date de remise des candidatures : 30/01/2020 12:00 Intitulé : Fourniture de papier à qualité écologique et d’enveloppe pour la ville d’Arcueil Objet : Le présent marché a pour objet la f...
Mairie d'Arcueil
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Fourniture de papier à qualité écologique et d’enveloppe pour la ville d’Arcueil

Marché public ou privé
Référence du marché : 5104287

Date de clôture estimée : 30/01/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (10/01/20)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Fourniture de papier à qualité écologique et d’enveloppe pour la ville d’Arcueil" (commun/Cahier des Charges AC.pdf)

Fourniture de papier à qualité écologique et d’enveloppes pour la ville d’Arcueil
Cahier des Clauses Particulières Page 1 sur 13
ACCORD-CADRE DE FOURNITURES
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
COMMUN A TOUS LES LOTS
Objet de la consultation
Fourniture de papier à qualité écologique et d’enveloppe pour la ville d’Arcueil.
Lot 1 : Papier blanc, papier de couleur, papier blanc permanant et papier autocollant
Lot 2 : Papier à en-tête
Lot 3 : Enveloppes
Numéro de la consultation
19062
Pouvoir adjudicateur
Commune d'Arcueil
10 avenue Paul Doumer
BP 80037
94111 ARCUEIL CEDEX
Représentant du pouvoir adjudicateur
Monsieur le Maire d'Arcueil
Fourniture de papier à qualité écologique et d’enveloppes pour la ville d’Arcueil
Cahier des Clauses Particulières Page 2 sur 13
Sommaire
1. OBJET DU MARCHE .............................................................................................. 4
2. REPRESENTATION DU POUVOIR ADJUDICATEUR ........................................... 4
3. ALLOTISSEMENT .................................................................................................. 4
4. FORME DU MARCHE ............................................................................................. 4
5. DUREE DU MARCHE ET DELAIS DE LIVRAISON ............................................... 4
6. MONTANTS DU MARCHE ..................................................................................... 4
7. PASSATION DES BONS DE COMMANDES ......................................................... 5
8. PIECES CONTRACTUELLES ................................................................................ 5
9. PRIX ET VARIATION DU PRIX .............................................................................. 5
9.1 Contenu des prix ........................................................................................................... 5
9.2 Révision des prix ........................................................................................................... 6
9.3 Clause de sauvegarde .................................................................................................. 6
10. RETENUE DE GARANTIE .................................................................................... 6
11. AVANCE ............................................................................................................... 6
12. REGLEMENT DES COMPTES ............................................................................. 6
12.1 Modalités de règlement du prix .................................................................................... 6
12.2 Présentation des factures ............................................................................................ 7
12.3 Délais...

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