Centrale des marchés
Achat d'espaces multimédias pour des annonces de recrutesment Brest metropole Achat d'espaces multimédias pour des annonces de recrutement avis d'appel public à la concurrence Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles R.2124-1 à R.2124-...
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Achat d'espaces multimédias pour des annonces de recrutesment

Marché public ou privé
Référence du marché : 5092539

Date de clôture estimée : 06/02/20
Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (26/12/19)
7217725801
Mégalis (20/01/20)
JOUE (20/01/20)
606313-2019
BOAMP (20/01/20)
19-188323
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Achat d'espaces multimédias pour des annonces de recrutesment" (annexes au CCTP.zip)

Pôle Ressources
Direction des Ressources Humaines
Service Emplois - Orientation professionnelle
Accord-cadre mono-attributaire
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
_________________________
(C.C.P.)
Pouvoir adjudicateur :
BREST METROPOLE
Achat d’espaces multimédias
pour des annonces de recrutement
SOMMAIRE
Article 1er - OBJET DE L’ACCORD-CADRE- DISPOSITIONS GENERALES 3
1.1 Objet de l’accord-cadre 3
1.2 Allotissement 3
Article 2 - PIECES CONSTITUTIVES DE L’ACCORD-CADRE 3
Article 3 - SOUS-TRAITANCE 3
3.1 Généralités 3
3.2 Modalités d’acceptation et d’agrément 3
3.3 Régime financier 4
Article 4 - DETAIL DES PRESTATIONS 5
4.1 Achat d’espaces multimédias 5
4.2 Conseils en matière de communication externe (définition de plans médias) 5
Article 5 - MODALITES DE COMMANDE 5
5.1 Etablissement de la commande 5
5.2 Confirmation de la commande 6
Article 6 - PRIX - REGLEMENT DES PRESTATIONS 6
6.1 Répartition des paiements 6
6.2 Type et contenu des prix 6
6.3 Forme des prix 7
6.4 Règlement des comptes 7
Article 7 - DELAIS ET CONDITIONS D’EXECUTION - PENALITES ET PRIMES 9
7.1 Délai d’exécution 9
7.2 Modalités d’exécution 9
7.3 Pénalités 9
7.4 Exécution de la prestation aux frais et risques du titulaire 10
Article 8 - CLAUSE DE CONFIDENTIALITE 10
Article 9 - CLAUSES DE FINANCEMENT ET DE SURETE 10
9.1 Retenue de garantie 10
9.2 Avance 10
Article 10 - CONSTATATION DE L'EXECUTION DES PRESTATIONS - PRESCRIPTIONS - ASSURANCES 10
10.1 Constatation de l’exécution des prestations 10
10.2 Prescriptions générales 10
10.3 Assurances 11
Article 11 - GARANTIE 12
Article 12 - RESILIATION 12
Article 13 - DROIT ET LANGUE 13
Article 14 - DÉROGATIONS 13
Article 1er - OBJET DE L’ACCORD-CADRE- DISPOSITIONS GENERALES
1.1 Objet de l’accord-cadre
Les stipulations du présent Cahier des Clauses Particulières (C.C.P.) accord-cadre mono-attributaire s’exécutant au fur et à mesure de l’émission de bons de commande concernent des prestations relatives à l’achat d’espaces multimédias pour la publication d’annonces de recrutement sur différents supports (Web, réseaux professionnels, presse) pour le compte de Brest métropole avec l’utilisation de la charte graphique de la collectivité. Le prestataire, à la demande de la collectivité, sera également amené à fournir une prestation de conseils quant aux choix des différents supports de diffusion des annonces de la collectivité.
La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le présent Cahier des Clauses Particulières (C.C.P.).
1.2 Allotissement
Sans objet.
Article 2 - PIECES CONSTITUTIVES DE L’ACCORD-CADRE
Les pièces constitutives de l’accord-cad...

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