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Exploitation du quai de transfert et transport de déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté Urbaine GPSO Date de remise des candidatures : 10/10/2019 12:00 Intitulé : Exploitation du quai de transfert et transport de déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté Urbaine GPSO ...
Communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise
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Exploitation du quai de transfert et transport de déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté Urbaine GPSO

Marché public ou privé
Référence du marché : 4800732

Date de clôture estimée : 10/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (13/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Exploitation du quai de transfert et transport de déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté Urbaine GPSO" (DCE\CCTP le bon.docx)

Annexes CCTP 1/36
ANNEXES AU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES
PARTICULIÈRES
MARCHE D’EXPLOITATION DU QUAI DE TRANSFERT ET
TRANSPORT DE DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES SUR
LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE URBAINE GRAND
PARIS SEINE & OISE
MARCHES PUBLICS DE SERVICES
COMMUNAUTE URBAINE GRAND PARIS SEINE & OISE
RUE DES CHEVRIES
78410 AUBERGENVILLE
Annexes au CCTP 2/36
SOMMAIRE
ANNEXE 1. PRESENTATION DE LA COLLECTIVITE 3
ANNEXE 2. PRESENTATION DU SITE DE TRANSFERT – LOCALISATION 4
ANNEXE 3. PRESENTATION DU SITE DE TRANSFERT - PLANS DU SITE 5
ANNEXE 4. LOCALISATION DE LA PARCELLE 96 15
ANNEXE 5. PRESENTATION DU PERIMETRE DES FLUX D'ORDURES MENAGERES 16
ANNEXE 6. PRESENTATION DU PERIMETRE DES FLUX D'EMBALLAGES + PAPIERS 17
ANNEXE 7. PRESENTATION DU PERIMETRE DU FLUX VERRE 18
ANNEXE 8. SYNTHESE DES PERIMETRES DES FLUX 19
ANNEXE 9. ESTIMATION DES TONNAGES ANNUELS SUR LA DUREE DU MARCHE 20
ANNEXE 10. DETAIL DES TONNAGES MENSUELS 21
ANNEXE 11. LISTE DES EXUTOIRES 22
ANNEXE 12. LISTE DU PERSONNEL 23
ANNEXE 13. LISTE DES BIENS DE RETOUR ET DES BIENS PROPRES DU PRESTATAIRE ACTUEL 24
ANNEXE 14. DETAILS DES TAXES ET IMPOTS 26
ANNEXE 15. LISTE DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS A MODIFIER 27
ANNEXE 16. FICHE DE CONTROLE VISUEL D’ACCUEIL DE BENNE DE CS 28
ANNEXE 17. MODELE DE FEUILLE DE CARACTERISATION 30
ANNEXE 18. DECANTEUR DES EAUX PLUVIALES 34
ANNEXE 19. PLANS DES RESEAUX 35
Annexes au CCTP 3/36
Annexe 1. Présentation de la collectivité
Annexes au CCTP 4/36
Annexe 2. Présentation du site de transfert – localisation
Site Adresse CP Ville Coordonnées X,Y
Site de transfert 13 Route nationale 78930 Guerville 1.738151,48.970024
Annexes au CCTP 5/36
Annexe 3. Présentation du site de transfert - Plans du site
Annexes au CCTP 6/36
Annexes au CCTP 7/36
Annexes au CCTP 8/36
Annexes au CCTP 9/36
Annexes au CCTP 10/36
Annexes au CCTP 11/36
Annexes au CCTP 12/36
Annexes au CCTP 13/36
Annexes au CCTP 14/36
Annexes au CCTP 15/36
Annexe 4. Localisation de la parcelle 96
Annexes au CCTP 16/36
Annexe 5. Présentation du périmètre des flux d'Ordures Ménagères
Annexes au CCTP 17/36
Annexe 6. Présentation du périmètre des flux d'Emballages +
Papiers
Annexes au CCTP 18/36
Annexe 7. Présentation du périmètre du flux Verre
Annexes au CCTP 19/36
Annexe 8. Synthèse des périmètres des flux
Le Titulaire est informé que la CUGPS&O et la CCPIF souhaite mettre en place l’extension des consignes de tri à l'horizon 2022.
Flux GPS&O (partiellement) CCPIF
OMr
Emb + Papiers
Verre
à partir du démarrage du marché (2 mars 2020)
à partir du démarrage du marché (2 mars...

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