Centrale des marchés
Fourniture de 6 véhicules pour etapes Date de remise des candidatures : 02/09/2019 12:00 Intitulé : Fourniture de 6 véhicules pour etapes Objet : Fourniture de 6 véhicules pour etapes
CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE ST YLIE
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Fourniture de 6 véhicules pour etapes

Marché public ou privé
Référence du marché : 4722352

Date de clôture estimée : 02/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achat-hopital (11/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Fourniture de 6 véhicules pour etapes" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

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CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE SAINT-YLIE JURA
DIRECTION DU PATRIMOINE, DES TRAVAUX ET DE LA LOGISTIQUE
120 Route Nationale – B.P 100
39108 DOLE SAINT-YLIE
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES
PARTICULIERES
LOT N°1
« FOURNITURE DE CINQ VEHICULES NEUF PLACES »
Année 2019
��������
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
Selon l’ordonnance n°2018.1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative
du Code de la Commande Publique
Selon le décret n°2018.1075 du 03 décembre 2018 portant partie réglementaire
du Code de la Commande Publique
Consultation 2019/15
- 2 -
I – DEFINITION GENERALE
5 véhicules 9 places affectés au transport de personnes.
Type : minibus, combi
Energie : diesel,
Puissance DIN : 100 à 130 cv
Carrosserie L1 - H1
Portes latérales coulissantes
Porte arrière deux battants
Marchepied électrique
Fermeture centralisée des portes
Direction assistée
Climatisation
Chauffage additionnel
Auto radio
Radar de recul
Roue de secours
Carte Grise
Plein du réservoir à carburant
Accessoires :
− Kit de sécurité (triangle, gilet)
− Boite d’ampoule de secours
Variante autorisée :
A la place de véhicules neufs, les candidats pourront proposer des véhicules d’occasion récents aux
conditions suivantes :
- Moins de 40 000 km,
- Entretien à jour,
- Répondant aux mêmes caractéristiques qu’un véhicule neuf,
- Avec garantie minimale de 6 mois.
II – COMPLEMENTS D’OFFRES
L’offre du fournisseur devra impérativement contenir les éléments et/ou documents suivants :
Le délai de livraison
Le taux de CO²/km du véhicule
La fiche technique du véhicule
La grille de remise consentie sur les pièces détachées
Les prix TTC remisés pour les pièces suivantes :
• Filtre à air
• Filtre à huile
- 3 -
• Embrayage
• Disques de freins AV
• Plaquettes de freins AV
III – DOCUMENT CONCERNANT LA CONDUITE ET L’ENTRETIEN DU VEHICULE
Le véhicule sera accompagné du manuel d'utilisation et du carnet d'entretien.
IV– MISE EN SERVICE
La livraison et la mise en service du véhicule sont à la charge du vendeur.
Le véhicule sera conforme à l'ensemble des normes et lois en vigueur.
Le candidat,
Mention manuscrite "Lu et approuvé"
(Cachet et signature)
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CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE SAINT-YLIE JURA
DIRECTION DU PATRIMOINE, DES TRAVAUX ET DE LA LOGISTIQUE
120 Route Nationale – B.P 100
39108 DOLE SAINT-YLIE
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES
PARTICULIERES
LOT N°2
« FOURNITURE D’UN VEHICULE TYPE
L...

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