Centrale des marchés
Marché d'acquisition de fournitures administratives, de petits matériels de bureau et de papier pour copieurs Date de remise des candidatures : 13/09/2019 12:00 Intitulé : Marché d'acquisition de fournitures administratives, de petits matériels de bureau et de papier pour copieurs Objet : Marché...
Communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise
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Marché d'acquisition de fournitures administratives, de petits matériels de bureau et de papier pour copieurs

Marché public ou privé
Référence du marché : 4757090

Date de clôture estimée : 13/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (25/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Marché d'acquisition de fournitures administratives, de petits matériels de bureau et de papier pour copieurs" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

1
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES
PARTICULIERES
MARCHE D’ACQUISITION DE FOURNITURES ADMINISTRATIVES,
DE PETITS MATERIELS DE BUREAU ET DE PAPIER POUR
PHOTOCOPIEURS
LOT 1 : ACQUISITION DE FOURNITURES ADMINISTRATIVES ET
PETITS MATERIELS DE BUREAU
2
SOMMAIRE
Article 1 : Contexte et objet des accords-cadres .................................................. 3
Article 2 : Décomposition des accords-cadres ...................................................... 3
Article 3 : Durée des accords-cadres .................................................................. 3
Article 4 : Modalités d’exécution ........................................................................ 3
4.1 – Conditions de réalisation des commandes de fournitures .............................. 3
4.2 Suivi des prestations .................................................................................. 4
4.3 Conditions de livraison des fournitures .......................................................... 4
4.4 Carence dans l’exécution des prestations ...................................................... 6
Article 5 : Respect des normes et protection de l’environnement ........................... 6
5.1 – Conformité aux normes ............................................................................ 6
5.2 - Clauses environnementales ....................................................................... 6
Article 6 : caractéristiques particulières .............................................................. 7
3
Article 1 : Contexte et objet des accords-cadres
Les stipulations du présent cahier des clauses techniques particulières du lot n°1 concernent
l’achat et la livraison de fournitures administratives et de petits matériels de bureau pour les
besoins de la Communauté urbaine Grand Paris Seine & Oise (GPSEO).
La GPSEO s’étend sur un territoire de 73 communes de Rosny sur Seine à Conflans Sainte
Honorine et sur lequel les services sont répartis dans différents sites dont notamment 10
centres techniques communautaires, 4 bâtiments administratifs dont le siège, 6 piscines
communautaires, plusieurs équipements culturelles, …
La GPSEO représente aujourd’hui environ 1 100 agents.
La gestion des commandes de fourniture suppose l’approvisionnement de 59 comptes
demandeurs disposant d’une ligne budgétaire spécifique.
Article 2 : Décomposition des accords-cadres
Pour assurer ces prestations, la GPS&O a fait le choix d’avoir recours à un accord-cadre à
bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum, ni maximum annuel.
Article 3 : Durée des accords-cadres
Chaque accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit
trois (3) fois, par période de douze (12)...

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